Le Président Abdelmadjid Tebboune s'exprimera lors de l'African Energy Week (AEW) 2025    La nécessité d'un démarrage effectif de toutes les unités industrielles récupérées soulignée    Missions refusées    « Une page d'histoire figée dans le temps »    Attaf prend part aux travaux de la session extraordinaire du Conseil de la Ligue des Etats arabes au niveau ministériel    Trump pousse Téhéran à se doter de l'arme nucléaire    Pour une évaluation des performances des arbitres en fin de saison    La sélection algérienne en stage de présélection    18 mois de prison ferme pour publication illicite de sujets du Bac à Ammi Moussa    Les raisons de la dépréciation du dinar sur le marché parallèle et l'impact sur le processus inflationniste    Réunion de coordination pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    Alger: coup d'envoi de la 6e édition de la grande campagne de nettoiement    Hand/Excellence dames: quatrième sacre consécutif pour le HBC El-Biar    Tennis/Circuit africain ITF/CAT : Alger accueillera deux étapes    BEM et Bac 2025: Le ministère de l'Education nationale exprime sa considération aux différents secteurs, instances et organes nationaux    Ghaza: Fattouh dénonce la transformation des points de distribution d'aide humanitaire en pièges à exécution    Campagne nationale de vaccination des enfants de moins de 6 ans dès dimanche prochain    Coupe du monde-2025: Kaylia Nemour en or aux barres asymétriques    La restructuration du CADC contribuera à la dynamique de l'industrie cinématographique    Finances : les réformes initiées ont atteint un stade avancé    Le président iranien appelle à l'arrêt inconditionnel de l'agression sioniste    ENTMV : 320 traversées programmées durant la saison estivale    El-Meniaâ : Divers projets pour améliorer le réseau électrique pendant la période estivale    Cour constitutionnelle: constatation de la vacance du poste de président, Mme Leïla Aslaoui assure l'intérim    Sortie de la 53e promotion de l'Ecole de Commandement et d'Etat-major de Tamenfoust    Oran: des recommandations pour la sauvegarde et la valorisation des archives manuscrites    Réunion de coordination entre le ministère de la Culture et la wilaya d'Alger pour la mise en œuvre du décret portant transfert de l'OREF    Boudjemaa salue les efforts de l'Etat en faveur de l'amélioration de la performance judiciaire et de l'instauration de l'Etat de droit    Le MCA a un point du titre, suspense pour le maintien    Vers l'intégration de 40 nouvelles spécialités dans le domaine numérique dès la rentrée prochaine    Rush sur le Parc de Mostaland    Donald Trump appelle à la reddition de Téhéran    Un lieu pour l'éveil des enfants à La Haye    « Abdelmadjid Tebboune n'a pas accordé d'entretien à des journaux français »    Déjouer toutes les machinations et conspirations contre l'Algérie    L'Autorité nationale indépendante de régulation de l'audiovisuel met en garde    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



CNAS : Portes ouvertes sur les «mesures exceptionnelles»
Bejaia : les autres articles
Publié dans El Watan le 06 - 03 - 2016

La Caisse nationale d'assurance sociale des travailleurs salariés (CNAS) organise, jusqu'à demain, des journées portes ouvertes sur les nouvelles dispositions prévues dans la loi de finances complémentaire de 2015.
La Cnas s'est engagée, depuis jeudi dernier, dans une campagne d'information et de vulgarisation en direction des employeurs, qu'elle appelle à profiter des «facilitations» dans la régularisation de leur situation vis-à-vis de la caisse.
Ces mesures exceptionnelles se résument essentiellement dans les exonérations des pénalités de retard pour tout employeur se présentant pour régulariser sa situation avant le 31 mars. Au-delà de cette date, on retournera à l'application des procédures de recouvrement forcé à l'encontre des employeurs débiteurs et qui ne se manifesteront pas à temps. Cependant, ceux-ci gardent la possibilité d'introduire une demande d'échéancier de paiement accompagnée d'un règlement de l'encours, ce qui leur permettra d'échapper à cette procédure contraignante. Sont exclus, par contre, de ces mesures d'exception, les «employeurs dont l'infraction liée à la non déclaration des travailleurs est contestée lors d'un contrôle légal intervenu après le 22 septembre 2015». Les personnes qui activent dans l'informel peuvent aussi s'affilier à la Cnas pour bénéficier de la couverture sociale et disposer même de la carte Chifa. Il faut dire que — du moins jusqu'au week-end dernier — ce n'est pas encore le rush sur les structures de la Cnas de Béjaïa.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.