36e Conférence de l'UIPA: les participants adressent un message de remerciements au président de la République pour sa défense de la cause palestinienne    Zitouni appelle à la création d'un conseil tripartite algéro-tuniso-libyen d'hommes d'affaires    Fibre optique: Aoun affirme l'accélération du processus d'augmentation de la production locale    Sonatrach: accroissement des quantités de gaz naturel acheminées vers la Slovénie    Tizi-Ouzou: célébration du 83ème anniversaire des Scouts musulmans algériens    Des mesures strictes pour lutter contre la triche aux examens du BEM et du BAC    Journée nationale des SMA: de nombreuses activités à l'Ouest du pays    Athlétisme/Continental Silver Tour 2024 - 3000 m/steeple: l'Algérien Hichem Bouchicha en bronze    L'UIPA salue les efforts du président de la République en faveur de la cause palestinienne    Histoire et Mémoire: la commission mixte algéro-française plaide pour des actions tangibles    Mondiaux de para-athlétisme: "notre bilan est très positif et nous en sommes ravis"    Boxe/JO-2024 (qualification): Islam Yaiche passe aux 16es de finale    Agrément du nouvel ambassadeur d'Algérie auprès de la République centrafricaine    Agression sioniste: Amnesty demande une enquête de la CPI pour crimes de guerre    Santé/saison estivale: rencontre sur le Plan d'action malade et les mesures préventives    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'élève à 36.050 martyrs    Le président de la République s'entretient avec le Premier ministre slovène    « Tuez-les tous (Palestiniens), Dieu Capital nous sera reconnaissant ! »    En tête de l'ordre du jour, la question palestinienne    Ouganda – Algérie : Les Verts rallieront Kampala le 8 juin    La H'rira oranaise, symbole de générosité et d'hospitalité    Près de 8 quintaux de viande avariée, des produits alimentaires et de la boisson périmés saisis    La Gendarmerie nationale sur tous les fronts    Ligue 1 Mobilis – 27e journée : Victoire de l'USMA face à l'ASO    Victoire du GSC devant le MTS    L'étude du schéma permanent du secteur sauvegardé lancée    Un patrimoine matériel qui confère à la ville une esthétique singulière    Hommage à des artistes parmi les pionniers de la chanson raï moderne    Benbraham exhorte à amplifier le mouvement associatif    Les cultures agricoles stratégiques mieux prises en charge    Badani donne à Tipasa le coup d'envoi de la campagne de pêche au thon rouge    La Cour pénale internationale «est conçue pour l'Afrique et non pour l'Occident»    Le cadeau de Tebboune    Le Moudaf annonce une initiative visant à sensibiliser la communauté nationale à l'étranger    Deux terroristes abattus dans la wilaya de Chlef    Une quinzaine d'inventeurs et de créateurs algériens distingués    Le pouvoir politique US des deux poids, deux mesures….    Palestine. Mieux vaut tôt que jamais    Le droit de massacrer, de Sétif à Gaza    Megaprojet de ferme d'Adrar : « elmal ou Etfer3ine »    Témoignage. Printemps Amazigh. Avril 80    Le Président Tebboune va-t-il briguer un second mandat ?    L'imagination au pouvoir.    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Ils revendiquent la régularisation de la Pension complémentaire de retraite: Sit-in des mutualistes de la Sonatrach devant le siège Aval    Coupe d'afrique des nations - Equipe Nationale : L'Angola en ligne de mire    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Sidi Bel Abbès
Ouverture de l'année judiciaire
Publié dans El Watan le 18 - 10 - 2004


A l'occasion de l'ouverture officielle de l'année judiciaire 2004/2005, au niveau de la cour de justice de Sidi Bel Abbès, le procureur général a communiqué quelques chiffres portant sur l'activité de la cour durant l'année écoulée. Ainsi, la cour a statué sur 1 934 affaires civiles, 398 affaires administratives, 1 443 affaires sociales et 648 litiges commerciaux. Pour ce qui est du pénal, la cour a traité 37 335 affaires sur les 37 719 inscrites. Par ailleurs, la cour dont dépendent juridiquement les tribunaux de Aïn Témouchent et de Béni Saf, compte organiser, les 19 et 20 octobre prochains, des journées portes ouvertes sur la justice, a indiqué le procureur général.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.