Prévention des feux de forêt: de nouvelles mesures en vigueur durant la saison 2025    Jeux africains scolaires: L'Algérie préserve sa première position au tableau des médailles après la 8e journée    Basket/Jeux scolaires Africains: médaille d'argent pour l'Algérie    Rentrée universitaire 2025/2026: Baddari se réunit avec des cadres du ministère et de l'ONOU    Début de la semaine culturelle de la wilaya d'Ouled Djellal à Alger    Ghaza: l'entité sioniste continue d'interdire l'accès aux médias internationaux    Foot/Algérie: lancement de la deuxième promotion de la licence CAF PRO à Alger    L'Australie s'engage à fournir des fonds supplémentaires pour les efforts d'aide humanitaire à Ghaza    Une responsable de l'UE appelle l'occupation sioniste à "cesser d'affamer" la population de Ghaza    Commerce extérieur: réunion sur la situation des marchandises bloquées aux ports    Le ministre de la Justice préside la cérémonie d'installation du président de la Cour et du procureur général près la Cour de Constantine    Ce pays qui est le mien    Bilan du commerce extérieur en Algérie pour 2023, selon les données officielles de l'ONS    Le CHAN démarre Les Verts finalistes de la dernière édition, visent une performance honorable    Mustapha Adane, une vie de création entre mémoire et matière    L'ambassadeur d'Egypte en Algérie souligne le caractère stratégique des relations entre les deux pays    Protection des données à caractère personnel: l'ANPDP informe l'ensemble des acteurs des amendements apportés à la loi    Vague de chaleur, orages et de hautes vagues dimanche et lundi sur plusieurs wilayas    Le président de la République reçoit l'ambassadeur de la Confédération suisse    Journée nationale de l'ANP: un lien sacré avec le peuple et une doctrine défensive ancrée    Une première place en or pour l'Algérie    L'économie de l'Algérie se porte L'économie de l'Algérie se porte biende l'Algérie se porte bien    Le ministre des transports annonce une augmentation du nombre de vols et l'ouverture de nouvelles lignes    L'Europe piégée et ensevelie    Une ville clochardisée    3.761 interventions à travers le territoire national    Le Général d'Armée Saïd Chanegriha honore les Cadets de la nation lauréats du Baccalauréat et du BEM    « Coûteux, insuffisants et inefficaces »    Déjà sacrée championne, l'Algérie bat l'Egypte et termine invaincue    L'élégance d'un artiste inoubliable    La célèbre statue féminine de Sétif au statut toujours contesté    Le ministère de la Culture organise un atelier international de formation sur le patrimoine mondial en collaboration avec l'AWHF    La délégation parlementaire algérienne tient une rencontre de travail avec la délégation autrichienne    Biskra commémore le 59 anniversaire des "massacres du dimanche noir"    Renforcement des perspectives de coopération dans le domaine de la jeunesse entre l'Algérie et la Chine    Le héros national, le Brigadier de Police Mellouk Faouzi s'en est allé    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'évacuation du siège n'a pas eu lieu
Société d'architecture et d'urbanisme
Publié dans El Watan le 04 - 06 - 2007

Le pire a été évité de justesse hier au siège de la société d'architecture et d'urbanisme (SAU), sise à la rue Zaâmouche. L'entêtement de l'huissier de justice, chargé de l'exécution de la décision d'évacuation, et la présence derrière lui d'un groupe de jeunes manutentionnaires chauffés à blanc, ont failli provoquer l'affrontement avec les travailleurs de la société au milieu des cris hystériques des femmes.
Le représentant de la loi était venu exécuter la décision du 20 février 2006, émanant du tribunal de Constantine et ordonnant l'évacuation du bureau d'études SAU, au profit de la direction des impôts de la wilaya. Ce devait être le dernier épisode d'un long contentieux juridique entamé en 1998 autour de la propriété du siège. Après une série d'audiences et de procès en appel, traités entre autres, par le conseil d'Etat, la partie plaignante a pu récupérer l'actif, alors que le conseil d'administration de la SAU s'est résigné à quitter les lieux et à se contenter d'un local moins spacieux octroyé par l'Etat en compensation, situé au sein de l'ex-Edipal à la zone industrielle Palma. Les responsables du bureau d'études ont dû faire appel à ceux de la direction des impôts pour convaincre l'huissier de surseoir à l'exécution de la décision notifiée par une mise en demeure adressée le 19 avril dernier. Selon des cadres du bureau, les responsables du département juridique de la direction des impôts ont tenté vainement d'expliquer que les deux parties sont arrivées en date du 23 mai dernier à un accord donnant un délai au bureau, en attendant le règlement par les services des Domaines de la wilaya, de la situation du local de la ZI, et la finalisation de l'acte de propriété. « Ce n'est qu'une question de jours, clamait de chef de service du personnel de la SAU, notre directeur s'est entendu avec les responsables des impôts et des domaines, ainsi que le liquidateur de l'Edipal pour repousser le déménagement à la mi-juin en attendant le règlement des détails. » Ceci dit, nous n'avons pas réussi à obtenir la version de la direction des impôts devant le refus de son directeur de répondre à notre sollicitation hier. Un refus inexpliqué, d'autant que l'affaire ne représente, a priori, aucun enjeu motivant le secret. A la fin, l'évacuation n'a pas eu lieu, mais c'était une journée chômée pour les travailleurs qui ont continué à faire le guet devant l'entrée du siège, alors que leurs responsables se « débrouillaient » ailleurs pour rencontrer les autres parties de l'affaire, en quête d'explications. Beaucoup parmi eux ont déploré la manière avec laquelle est intervenu l'huissier, et la perspective d'une expulsion qui endommagerait sérieusement les documents et le matériel d'architecture se trouvant au bureau. Le sursis qu'ils ont obtenu, sans cependant une date butoir, ajoute à leur angoisse et partant, à celle de leur famille (plus d'une soixantaine), sachant qu'au jour d'aujourd'hui, ils sont en situation de SDF, n'ayant de siège, ni à la rue Zaâmouche ni à l'ex-Edipal.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.