In Salah: 10 morts et 9 blessés dans un accident de la route au sud de la wilaya    Le président de la République reçoit une invitation de son homologue irakien pour assister au Sommet arabe à Baghdad    Attaf reçoit un appel téléphonique de son homologue indien    France : le parti LFI exige le départ du ministre Bruno Retailleau    Gymnastique/Coupe du Monde-2025: Kaylia Nemour brille une nouvelle fois, avec deux médailles d'or et une d'argent en Egypte    Algérie-Canada: perspectives prometteuses pour le renforcement du partenariat économique dans l'énergie et les mines    Le rôle de la zaouïa Reggania dans l'ancrage des valeurs d'unification et de tolérance souligné à Adrar    Changer l'approche de la gestion des structures des jeunes pour les rendre plus attractives    Une délégation ministérielle qatarie en visite à l'USTHB    Coupure de courant en Espagne et dans d'autres pays européens : aucune interruption du service Internet en Algérie    Merad salue les efforts des services de la Protection civile    Hadj 1446/2025 : Belmehdi appelle à intensifier les efforts pour une saison réussie    Décès de l'ancien journaliste à l'APS Djamel Boudaa: le ministre de la Communication présente ses condoléances    Ligue 1 Mobilis/USMA-ASO: les "Rouge et Noir" sommés de réagir    CHAN2025/Algérie-Gambie: les Verts poursuivent leur stage à Sidi Moussa    CIJ: poursuite des audiences sur les obligations humanitaires de l'entité sioniste en Palestine occupée    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Le CS Constantine ne peut s'en vouloir qu'à lui-même    L'USMH conserve la tête, l'IRBO relégué en Inter-Régions    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Premier festival de la cuisine halal    La DSP et les gestionnaires des EPH joignent leurs efforts pour une prise en charge des patients    Patriotisme et professionnalisme    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Présentation à Alger des projets associatifs subventionnés par le ministère de la Culture et des Arts    Constantine commémore le 64e anniversaire de la mort en martyr de Messaoud Boudjeriou    Saâdaoui annonce la propulsion de trois nouvelles plate-formes électroniques    Les renégats du Hirak de la discorde    Mise au point des actions entreprises    Ça se complique au sommet et ça éternue à la base !    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    Sept produits contenant du porc illégalement certifiés halal    Se présenter aux élections ne se limite pas aux chefs de parti    Un art ancestral transmis à travers les générations    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'évacuation du siège n'a pas eu lieu
Société d'architecture et d'urbanisme
Publié dans El Watan le 04 - 06 - 2007

Le pire a été évité de justesse hier au siège de la société d'architecture et d'urbanisme (SAU), sise à la rue Zaâmouche. L'entêtement de l'huissier de justice, chargé de l'exécution de la décision d'évacuation, et la présence derrière lui d'un groupe de jeunes manutentionnaires chauffés à blanc, ont failli provoquer l'affrontement avec les travailleurs de la société au milieu des cris hystériques des femmes.
Le représentant de la loi était venu exécuter la décision du 20 février 2006, émanant du tribunal de Constantine et ordonnant l'évacuation du bureau d'études SAU, au profit de la direction des impôts de la wilaya. Ce devait être le dernier épisode d'un long contentieux juridique entamé en 1998 autour de la propriété du siège. Après une série d'audiences et de procès en appel, traités entre autres, par le conseil d'Etat, la partie plaignante a pu récupérer l'actif, alors que le conseil d'administration de la SAU s'est résigné à quitter les lieux et à se contenter d'un local moins spacieux octroyé par l'Etat en compensation, situé au sein de l'ex-Edipal à la zone industrielle Palma. Les responsables du bureau d'études ont dû faire appel à ceux de la direction des impôts pour convaincre l'huissier de surseoir à l'exécution de la décision notifiée par une mise en demeure adressée le 19 avril dernier. Selon des cadres du bureau, les responsables du département juridique de la direction des impôts ont tenté vainement d'expliquer que les deux parties sont arrivées en date du 23 mai dernier à un accord donnant un délai au bureau, en attendant le règlement par les services des Domaines de la wilaya, de la situation du local de la ZI, et la finalisation de l'acte de propriété. « Ce n'est qu'une question de jours, clamait de chef de service du personnel de la SAU, notre directeur s'est entendu avec les responsables des impôts et des domaines, ainsi que le liquidateur de l'Edipal pour repousser le déménagement à la mi-juin en attendant le règlement des détails. » Ceci dit, nous n'avons pas réussi à obtenir la version de la direction des impôts devant le refus de son directeur de répondre à notre sollicitation hier. Un refus inexpliqué, d'autant que l'affaire ne représente, a priori, aucun enjeu motivant le secret. A la fin, l'évacuation n'a pas eu lieu, mais c'était une journée chômée pour les travailleurs qui ont continué à faire le guet devant l'entrée du siège, alors que leurs responsables se « débrouillaient » ailleurs pour rencontrer les autres parties de l'affaire, en quête d'explications. Beaucoup parmi eux ont déploré la manière avec laquelle est intervenu l'huissier, et la perspective d'une expulsion qui endommagerait sérieusement les documents et le matériel d'architecture se trouvant au bureau. Le sursis qu'ils ont obtenu, sans cependant une date butoir, ajoute à leur angoisse et partant, à celle de leur famille (plus d'une soixantaine), sachant qu'au jour d'aujourd'hui, ils sont en situation de SDF, n'ayant de siège, ni à la rue Zaâmouche ni à l'ex-Edipal.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.