Adaptation au nouveau découpage territorial    Le processus électoral est lancé    L'ANIE rappelle les conditions de candidature    Une production de 3,7 millions m3/jour d'eau potable réalisée    La formation par l'apprentissage privilégiée    Face au conflit USA-Israël contre l'Iran, quelle est la situation de l'économie iranienne ?    D'un concept historique à ses usages politiques contemporains    Plus de 106 tonnes d'aide arrivent    Agression sioniste au Liban : 1.368 morts et 4.138 blessés et un déplacement de population de plus d'un million de personnes    Le MC Alger sacré en seniors messieurs    « Hadda », la mémoire à voix basse d'une résistance invisible    Tournoi UNAF : L'Algérie bat l'Egypte et se qualifie pour la CAN-U17    Des compteurs électriques prennent feu : 2 blessés à Sayada    Un mort à Tazgait suite au renversement d'un véhicule    Saisie de 500 g de cannabis, deux arrestations    Le monument du cinéma algérien a laissé un souvenir indélébile    Ooredoo passe en mode « Game On » en tant que sponsor officiel    Ouverture des candidatures pour la 18e édition    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Elles seraient prévues dans la LFC 2010 : De nouvelles taxes pour tous les véhicules neufs
Publié dans Le Financier le 31 - 07 - 2010

La loi de finances complémentaire 2010, dont plusieurs titres de presse, se sont faits l'écho ces derniers temps, n'a pas encore livré tous ses secrets.
Si l'interdiction d'importation de certains produits de consommation, tels que les biscuits et le chocolat, a déjà eu le retour escompté de la part de la rue algérienne, une autre directive devrait déplaire, si ce n'est compliquer encore plus le quotidien auquel, se sont habitués les citoyens algériens.
En effet, et selon toute vraisemblance, après la taxe sur les véhicules neufs, entrée en vigueur en 2008, puis en 2009, la LFC 2010 en préparation, devrait consacrer une nouvelle taxe sur les véhicules. Elle devrait ainsi, s'étendre aux remorques, semi-remorques, véhicules de transport de personnes, ainsi qu'aux motocyclettes et cyclomoteurs. Après les véhicules de tourisme, les camions, et autres engins roulants, c'est maintenant tout le segment qui sera taxé.
Cette taxe sur les véhicules qui n'a pas été du gout de tout le monde, a alimenté rappelons le, un fonds spécial pour le développement des transports publics. Constituée de plusieurs contributions, notamment celles des concessionnaires de véhicules, des dépenses de soutien des tarifs des transports publics. Elle est par ailleurs justifiée par le soutien des prix des transports en communs (train, tramway, téléphérique, métro et autres), en cours de réalisation. Enfin, tous les matériels non soumis à immatriculation, ne sont pas concernés, comme les tracteurs à usage agricole.
Les timbres fiscaux seront plus chers
Selon certaines sources, la loi de finances complémentaire 2010, promulguée prochainement, prévoit un relèvement des montants des timbres fiscaux, nécessaires pour l'obtention de certains documents à l'image des documents commerciaux, certificat d'origine pour marchandise, ainsi que les casiers judiciaires. Ainsi et selon certaines sources, les timbres fiscaux pour les documents commerciaux et certificat d'origine, passent de 500 DA à 6.000 DA et s'allient de cette manière sur le barème appliqué par les chancelleries étrangères dit on. Un droit de timbre fixé à 500 DA sera également applicable sur les casiers judicaires délivrés par les services consulaires.
Une taxe contre les spéculateurs
Les superprofits ou marges exceptionnelles, sont également dans le collimateur du gouvernement algérien. Une taxe forfaitaire allant de 30% à 80% sur les profits sera ponctionnée, sur les activités hors hydrocarbures. Selon toute vraisemblance, le souci de cette nouvelle mesure serait la mise en place «des mécanismes et des outils, à même de réguler d'une manière permanente notre économie et de dissuader quiconque, de se livrer à des manœuvres spéculatives».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.