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Plus de 540 infractions douanières enregistrées
Pour le 1er trimestre 2010
Publié dans Le Midi Libre le 09 - 06 - 2010

Pas moins de 541 infractions douanières pour un montant de plus de 4 milliards DA ont été enregistrées durant le premier trimestre de l'année en cours suite à une série d'enquêtes enclenchées par les services des Douanes algériennes dans le cadre de la lutte contre la fraude et l'assainissement du commerce extérieur.
Pas moins de 541 infractions douanières pour un montant de plus de 4 milliards DA ont été enregistrées durant le premier trimestre de l'année en cours suite à une série d'enquêtes enclenchées par les services des Douanes algériennes dans le cadre de la lutte contre la fraude et l'assainissement du commerce extérieur.
Des opération entreprises par les services déconcentrés aussi bien régionaux que locaux chargés du contrôle a posteriori et de la lutte contre la fraude. Ainsi, dans une entretien accordé à l'APS, le directeur central du contrôle a posteriori à la Direction générale des Douanes, Benamar Regue, a expliqué qu'au port d'Alger 174 infractions ont été enregistrées pour un montant de 747,5 millions DA, suivies par celles de la wilaya de Sétif avec 85 infractions d'un montant de 138,4 millions DA, Tamanrasset (47 infractions, 30,4 millions DA), Tlemcen (39 infractions pour 537,1 millions DA), Oran (37 infractions et 934,4 millions DA).
Aussi, d'autres infractions de moindre ampleur ont été également enregistrées à Ouargla (29 infractions, 909,9 millions DA), Annaba (également 29 infractions, 544,5 millions DA), Bechar (10 infractions, 29,3 millions DA), Tébessa (8 infractions, 64,1 millions DA), et Illizi avec 7 infractions pour 16,6 millions DA, ajoute le même responsable. Les infractions constatées portent essentiellement sur des importations réalisées dans le cadre des accords signés par l'Algérie avec l'UE et la Zale. Ces importations ont été réalisées dans le cadre des régimes suspensifs, c'est à dire tous les régimes douaniers concernés par une suspension totale ou partielle des droits et taxes douaniers.
Les contrôles douaniers ont porté également sur les voyageurs, l'activité des commissionnaires en douanes, les importations de produits finis de consommation, de véhicules et des colis postaux. Ces mêmes opérations de contrôles ont également permis, durant cette même période, de suspendre 17 commissionnaires en douanes appelés communément les transitaires.
En outre, il a révélé qu'une enquête a permis la saisie au port de Annaba de 89 conteneurs d'articles électroménagers pour fausses déclarations d'espèce tarifaire, de valeur en douanes et quantité de marchandises déclarées, pour un montant de pénalités de 200 millions DA.
Suite à cette opération, les services des douanes ont lancé une enquête sur l'ensemble des importateurs de l'électroménager en produits finis ou en parties et composants (régime CKD), à l'effet de mettre fin aux pratiques de fraude en matière d'espèce ou de valeur. Les services des douanes de Annaba ont constaté une infraction multiple portant sur de fausses déclarations d'espèce tarifaire, de valeur en douanes et des quantités
dont les trois quarts des marchandises importées du sud-est asiatique n'ont pas été déclarés. L'enquête est en cours pour déterminer les responsables de ce trafic, a-t-il ajouté, précisant que "plus de 600 conteneurs appartenant au même importateur sont actuellement bloqués au port de Annaba".
Des opération entreprises par les services déconcentrés aussi bien régionaux que locaux chargés du contrôle a posteriori et de la lutte contre la fraude. Ainsi, dans une entretien accordé à l'APS, le directeur central du contrôle a posteriori à la Direction générale des Douanes, Benamar Regue, a expliqué qu'au port d'Alger 174 infractions ont été enregistrées pour un montant de 747,5 millions DA, suivies par celles de la wilaya de Sétif avec 85 infractions d'un montant de 138,4 millions DA, Tamanrasset (47 infractions, 30,4 millions DA), Tlemcen (39 infractions pour 537,1 millions DA), Oran (37 infractions et 934,4 millions DA).
Aussi, d'autres infractions de moindre ampleur ont été également enregistrées à Ouargla (29 infractions, 909,9 millions DA), Annaba (également 29 infractions, 544,5 millions DA), Bechar (10 infractions, 29,3 millions DA), Tébessa (8 infractions, 64,1 millions DA), et Illizi avec 7 infractions pour 16,6 millions DA, ajoute le même responsable. Les infractions constatées portent essentiellement sur des importations réalisées dans le cadre des accords signés par l'Algérie avec l'UE et la Zale. Ces importations ont été réalisées dans le cadre des régimes suspensifs, c'est à dire tous les régimes douaniers concernés par une suspension totale ou partielle des droits et taxes douaniers.
Les contrôles douaniers ont porté également sur les voyageurs, l'activité des commissionnaires en douanes, les importations de produits finis de consommation, de véhicules et des colis postaux. Ces mêmes opérations de contrôles ont également permis, durant cette même période, de suspendre 17 commissionnaires en douanes appelés communément les transitaires.
En outre, il a révélé qu'une enquête a permis la saisie au port de Annaba de 89 conteneurs d'articles électroménagers pour fausses déclarations d'espèce tarifaire, de valeur en douanes et quantité de marchandises déclarées, pour un montant de pénalités de 200 millions DA.
Suite à cette opération, les services des douanes ont lancé une enquête sur l'ensemble des importateurs de l'électroménager en produits finis ou en parties et composants (régime CKD), à l'effet de mettre fin aux pratiques de fraude en matière d'espèce ou de valeur. Les services des douanes de Annaba ont constaté une infraction multiple portant sur de fausses déclarations d'espèce tarifaire, de valeur en douanes et des quantités
dont les trois quarts des marchandises importées du sud-est asiatique n'ont pas été déclarés. L'enquête est en cours pour déterminer les responsables de ce trafic, a-t-il ajouté, précisant que "plus de 600 conteneurs appartenant au même importateur sont actuellement bloqués au port de Annaba".


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