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Indemnisation de tous les commerçants
Travaux du tramway à Oran
Publié dans Le Midi Libre le 29 - 08 - 2011

Tous les commerçants d'Oran, touchés par les travaux du tramway, seront indemnisés par l'Entreprise du métro, a indiqué dimanche le coordinateur de la wilaya d'Oran de l'Union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA). Lors d'une conférence de presse, Abed Mouad a annoncé que tous les commerçants, directement ou indirectement, totalement ou partiellement touchés par les travaux du tramway d'Oran seront indemnisés, en se référant à un écrit signé par le P-dg de l'EMA, Aomar Hadbi. Seuls les commerçants touchés directement par les travaux étaient concernés par les indemnités, a rappelé le coordinateur de l'UGCA en indiquant que ceux des ruelles adjacentes ont été ajoutés à la liste suite à une rencontre du 23 août avec le responsable des affaires juridiques de l'EMA. Les commerçants préjudiciés temporairement toucheront une indemnité de manque à gagner, calculée sur le mois, alors que ceux dont l'activité s'est complètement arrêtée bénéficieront d'un rachat à 100% du fonds de commerce, a-t-il encore souligné. Le calcul des indemnités est basé sur la moyenne des 3 derniers exercices fiscaux du commerçant (3 dernières années), a précisé M. Mouad ajoutant que "tous les préjudices justifiés par des documents (loyer par exemple), seront automatiquement pris en charge". L'évaluation des préjudices relève des services des Domaines de l'Etat. Les commerçants touchés bénéficieront d'une attestation de sinistré qui leur servira de justificatif pour les remboursements de dettes auprès des établissements financiers.
Tous les commerçants d'Oran, touchés par les travaux du tramway, seront indemnisés par l'Entreprise du métro, a indiqué dimanche le coordinateur de la wilaya d'Oran de l'Union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA). Lors d'une conférence de presse, Abed Mouad a annoncé que tous les commerçants, directement ou indirectement, totalement ou partiellement touchés par les travaux du tramway d'Oran seront indemnisés, en se référant à un écrit signé par le P-dg de l'EMA, Aomar Hadbi. Seuls les commerçants touchés directement par les travaux étaient concernés par les indemnités, a rappelé le coordinateur de l'UGCA en indiquant que ceux des ruelles adjacentes ont été ajoutés à la liste suite à une rencontre du 23 août avec le responsable des affaires juridiques de l'EMA. Les commerçants préjudiciés temporairement toucheront une indemnité de manque à gagner, calculée sur le mois, alors que ceux dont l'activité s'est complètement arrêtée bénéficieront d'un rachat à 100% du fonds de commerce, a-t-il encore souligné. Le calcul des indemnités est basé sur la moyenne des 3 derniers exercices fiscaux du commerçant (3 dernières années), a précisé M. Mouad ajoutant que "tous les préjudices justifiés par des documents (loyer par exemple), seront automatiquement pris en charge". L'évaluation des préjudices relève des services des Domaines de l'Etat. Les commerçants touchés bénéficieront d'une attestation de sinistré qui leur servira de justificatif pour les remboursements de dettes auprès des établissements financiers.

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