Les commissions des finances et du budget, de l'habitat, de l'équipement, de l'hydraulique et de l'aménagement du territoire, des transports et des télécommunications de l'Assemblée populaire nationale (APN) se sont réunies pour examiner des projets de loi. Selon un communiqué de l'Assemblée rendu public hier, la commission des finances et du budget s'est réunie sous la présidence de M. Mohamed Kenai en présence du ministre des Finances, M. Karim Djoudi, en vue d'examiner le projet de loi portant ordonnance N° 01-09 du 22 juillet 2009, portant loi de finances complémentaire 2009, a ajouté le communiqué. La commission de l'habitat, de l'équipement, de l'hydraulique et de l'aménagement du territoire s'est réunie sous la présidence de M. Sebti El Ouafi en présence du ministre des Ressources en eau, M. Abdelmalek Sellal, pour examiner le projet de loi portant ordonnance N° 02-09 du 22 juillet 2009, amendant et complétant la loi N° 12-05 du 4 août 2005 relative à l'eau. Par ailleurs, la commission des transports et des télécommunications a tenu une réunion présidée par M. Abdelkader Drihem en présence du ministre des Transports, M. Amar Tou, pour examiner le projet de loi portant ordonnance N° 03-09 du 19 août 2009, relative à la réglementation de la circulation routière. Les trois commissions ont entendu les exposés des ministres concernés dans le cadre des rapports qui seront soumis au vote jeudi prochain, 2e journée de la session d'automne 2009. La commission des affaires juridiques, administratives et des libertés a tenu une réunion présidée par M. Keraoui Abdennour pour l'adoption du rapport de validation de la qualité de membre de M. Boudjouhar Malek du Rassemblement national démocratique (RND), en tant que député représentant la circonscription électorale de Tipasa, en remplacement du défunt député Bouzidi Boualem. Les commissions des finances et du budget, de l'habitat, de l'équipement, de l'hydraulique et de l'aménagement du territoire, des transports et des télécommunications de l'Assemblée populaire nationale (APN) se sont réunies pour examiner des projets de loi. Selon un communiqué de l'Assemblée rendu public hier, la commission des finances et du budget s'est réunie sous la présidence de M. Mohamed Kenai en présence du ministre des Finances, M. Karim Djoudi, en vue d'examiner le projet de loi portant ordonnance N° 01-09 du 22 juillet 2009, portant loi de finances complémentaire 2009, a ajouté le communiqué. La commission de l'habitat, de l'équipement, de l'hydraulique et de l'aménagement du territoire s'est réunie sous la présidence de M. Sebti El Ouafi en présence du ministre des Ressources en eau, M. Abdelmalek Sellal, pour examiner le projet de loi portant ordonnance N° 02-09 du 22 juillet 2009, amendant et complétant la loi N° 12-05 du 4 août 2005 relative à l'eau. Par ailleurs, la commission des transports et des télécommunications a tenu une réunion présidée par M. Abdelkader Drihem en présence du ministre des Transports, M. Amar Tou, pour examiner le projet de loi portant ordonnance N° 03-09 du 19 août 2009, relative à la réglementation de la circulation routière. Les trois commissions ont entendu les exposés des ministres concernés dans le cadre des rapports qui seront soumis au vote jeudi prochain, 2e journée de la session d'automne 2009. La commission des affaires juridiques, administratives et des libertés a tenu une réunion présidée par M. Keraoui Abdennour pour l'adoption du rapport de validation de la qualité de membre de M. Boudjouhar Malek du Rassemblement national démocratique (RND), en tant que député représentant la circonscription électorale de Tipasa, en remplacement du défunt député Bouzidi Boualem.
