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VERDICT DANS LE PROC�S DE L�AFFAIRE DU FOSC DE SONELGAZ
Les dix-neuf cadres acquitt�s
Publié dans Le Soir d'Algérie le 17 - 06 - 2010

Explosion de joie hier au tribunal correctionnel de Bir-Mourad-Ra�s ! Les dix-neuf cadres du groupe Sonelgaz, dont le pr�sident du conseil de surveillance et d�orientation du FOSC, Telli Achour, poursuivis pour cinq chefs d�inculpation, et pas des moindres, � savoir �dilapidation de deniers publics, abus d�autorit�, passation de march�s non conforme � la r�glementation et collecte de dons sans autorisation�, ont �t� acquitt�s.
Abder Bettache - Alger (Le Soir) - C�est vers 9h du matin que la pr�sidente du tribunal correctionnel de Bir- Mourad-Ra�s a prononc� le verdict, � la grande joie des mis en cause, finalement acquitt�s. Certains pr�venus, dont trois femmes, ont m�me �clat� en sanglots, ne pouvant contenir leur �motion. Une �motion qui a atteint son paroxysme lorsqu�une une fille s�est jet�e dans les bras de son p�re, poursuivi dans cette affaire et finalement innocent�. �Nous avons souffert le martyre durant deux ann�es. Aujourd�hui, la justice nous a r�habilit�s, en confirmant notre innocence. Nous sommes des cadres au service d�une institution respectable de la R�publique. Nous ne sommes ni des corrupteurs, ni des corrompus�, lancera � notre adresse un membre du conseil d�administration du FOSC. La justice a prononc� une peine de deux mois de prison avec sursis � l�encontre du pr�sident du conseil de contr�le et du directeur du FOSC, pour �avoir particip� � une collecte de dons au profit des travailleurs�. Une d�cision qui a surpris l�assistance et les avocats, ces derniers estimant �que la sentence prononc�e n�est nullement justifi�e sur le plan du droit p�nal�. Les avocats de la d�fense comptent faire appel de cette d�cision, en s�appuyant sur �des principes de droit et autres r�glementations autorisant ce genre de collecte dans le cadre de la solidarit� syndicale�. Il y a lieu de rappeler que pour de nombreux observateurs, dont des hommes de loi, �cette affaire ne s�appuie sur aucun fondement juridique, d�autant plus qu�aucun d�p�t de plainte n�a �t� enregistr� et qu�aucune partie civile n�a �t� constitu�e�. Le repr�sentant du groupe Sonelgaz, dont d�pend le FOSC, pr�sentera cet argumentaire � l�adresse de la pr�sidente du tribunal correctionnel : �Notre groupe n�a subi aucun pr�judice. En cons�quence, l�entreprise n�a pas � se constituer partie civile.� Il est � rappeler que cette affaire a �clat� en 2007, au lendemain de la r�ception par les services de police de lettres anonymes faisant �tat de malversations dans la gestion du fonds des �uvres sociales et culturelles du groupe Sonelgaz. Aussit�t, les responsables du groupe Sonelgaz, � leur t�te le P-dg, avaient ordonn� une mission d�audit, qui m�nera ses investigations durant trois mois, du 4 juillet au 9 octobre 2007. �Aucune irr�gularit� dans la gestion du FOSC n�a �t� constat�e �, conclura le rapport. Il est �galement important de signaler que l�autre fait marquant du proc�s qui s�est tenu le 18 mai dernier est celui du rejet par le tribunal de la �constitution de la partie civile�. Ainsi, la pr�sidente du tribunal correctionnel a rejet� en pleine audience la requ�te des avocats de trois ex-syndicalistes. Ces derniers avaient introduit une requ�te, s�autoproclamant �d�fenseurs des int�r�ts des travailleurs en leur qualit� de syndicalistes�. Une requ�te, selon les avocats de la d�fense, aux relents de �manipulation et d�affaire mont�e de toutes pi�ces par des forces occultes qui veulent porter atteinte au groupe Sonelgaz�. Deux des personnes voulant se constituer partie civile, et �� l�origine de cette affaire�, sont �un ex-�lu dont le mandat est arriv� � terme le 8 juin 2007 et qui a �t� suspendu de toute activit� syndicale et du comit� de participation, et un agent en cong� de maladie psychiatrique depuis plusieurs mois, et dont il a �t� mis fin au d�tachement aupr�s du FOSC, et qui devait donc r�int�grer son unit� d�origine �. Selon une source proche du dossier, �c�est cette rivalit� syndicalo-syndicale, avec pour toile de fond la d�stabilisation du groupe Sonelgaz, qui a �t� � l�origine de la saisine par la justice de cette affaire�.
A. B.


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