Par r�f�rence � l�Indice de perception de la corruption (IPC) �tabli par l�ONG Transparency International (TI) � qui correspond � une bien mauvaise note de 2,6 sur 10 �, l�Alg�rie se classait � la 111e position � sur 180 pays, en 2009. A bien des �gards, les experts scrupuleux et autres patriotes int�gres (excusez ma nostalgie pour la p�riode boumedi�niste), �uvrant au retour d�une image de marque que notre pays ne retrouvera pas de sit�t au regard des tendances lourdes qui le traversent pour le moment, tous ont tort de se comparer aux pays scandinaves et autres Etats exemplaires du Nord. Comme on ne peut comparer que ce qui peut l��tre (unit� culturelle, linguistique, religieuse et autres), l�actualit� la plus r�cente en la mati�re fait de la Jordanie un bon exemple pour nous. Un ancien ministre des Finances, ainsi que trois autres responsables jordaniens, poursuivis dans une affaire de corruption, viennent d��tre condamn�s � trois ans de prison ferme. Adel Kudah, ex-ministre des Finances de juillet � novembre 2005 et ancien pr�sident du conseil d'administration de la Raffinerie de p�trole de Jordanie (RPJ), a �t� arr�t� aux c�t�s de trois autres complices le 4 mars et leurs biens saisis, avant d��tre inculp�s �pour avoir re�u des pots-de-vin et pour abus de pouvoir� dans l'attribution d'un contrat pour l'agrandissement de la m�me raffinerie. L'affaire concerne un appel d'offres lanc� en 2009 pour la modernisation et l'agrandissement de cette installation p�troli�re pour un montant estim� � 2,1 milliards de dollars. Dans une r�cente �tude, intitul�e �Corruption, en Jordanie : Ce sont les m�canismes, pas les manifestations, qui comptent� (*), le juriste jordanien Obaidat Sufian passe en revue le dispositif juridique mis en place par son pays pour venir � bout d�un fl�au dont l�existence semble structurellement attach�e � notre identit� commune. �Les tentatives visant � contr�ler la corruption au moyen d'enqu�tes, de statistiques, de comparaisons entre pays, et en examinant ses manifestations ne parviennent pas � r�soudre le probl�me principal, qui est que la corruption est inh�rente au r�gime de l'Etat, notamment dans la l�gislation et son exploitation par le gouvernement. Ce souci de l'enregistrement des manifestations ext�rieures de la corruption plut�t que de ses m�canismes sert finalement � le renforcer.� C�t� �tymologie, l�expression arabe de �Fasad� (qui exprime la corruption) est le contraire de �Salah� (justice), et �Mafsada� (mal) est � l'oppos� de la �Maslaha� (avantage). On s�attaquera au fl�au par la lutte (mukafaha) ou la confrontation (muwajaha). On dit g�n�ralement �lutte contre la corruption� (mukafahat alfasad) � �face � la destruction� (muwajahat al-kharab). En droit jordanien, comme dans nombre de l�gislations arabes, la corruption prend plusieurs significations. En droit civil, un contrat entach� de nullit� est d�crit comme �tant �corrompu �. On recourt � la m�me expression pour d�signer des produits ou une denr�e alimentaire impropre � la consommation (Fasid). En droit p�nal, la corruption est appliqu�e � l'�thique, la nourriture, les m�dicaments et l'offre et la demande sur le march�. Les lois sp�cifiques � la mati�re �se contentent de d�crire la corruption financi�re et administrative�. L�auteur soutient mordicus que dans nos pays, la corruption r�elle est celle qui ronge la structure du r�gime au pouvoir et qui, partant de l�, se propage dans la soci�t�. Il soutient �galement � ce en quoi nous le rejoignons � que tout �bon Etat doit avoir une gouvernance d�mocratique � sans laquelle aucune action ne pourrait venir � bout de la corruption. �L'�tat d�mocratique repose sur trois piliers : un syst�me judiciaire ind�pendant dont le contr�le s'�tend � tous, y compris � l'�lection du parlement, un parlement qui est �lu selon un syst�me �lectoral juste, qui fa�onne le syst�me politique que le peuple a l�gitim�, et un gouvernement ex�cutif dont l'autorit� est en rapport avec sa responsabilit� devant le Parlement, et dont tous les diff�rents organes sont soumis � un contr�le judiciaire�. Ce rep�re est pr�cieux. L�adopter force � dire que la corruption est, comme on disait jadis, �en derni�re instance�, une crise de gouvernance r�sultant d�une crise (ou absence) de la d�mocratie et de la primaut� du droit. �Comme la primaut� du droit et la d�mocratie vont de pair, il ne peut y avoir aucune r�gle de droit sans d�mocratie pour le prot�ger.� Le texte instituant la commission anti-corruption �tablit un dispositif de lutte contre la corruption financi�re et administrative, et attribue � ses membres des pr�rogatives de police judiciaire. Les objectifs �nonc�s pour cette structure sont de : �Garantir les principes de l'�galit�, l'�galit� des chances, la justice, la lutte contre la diffamation et le favoritisme (wasta)�, ainsi que �l'utilisation abusive de fonds publics.� Pour le reste, il est fait r�f�rence au code p�nal pour d�finir ce qui constitue la corruption. Si l'enracinement de la primaut� du droit est le seul moyen par lequel peut �tre �limin�e la corruption, force est d�associer cette primaut� � l�existence pr�alable d�un r�gime d�mocratique qui semble malheureusement faire d�faut � ce petit pays fr�re. Chez nous, on annonce depuis d�but f�vrier dernier un amendement imminent de la loi sur la corruption en vue, susurre-t-on � la presse, de �renforcer les m�canismes de contr�le des deniers publics et durcir les sanctions contre les corrupteurs�. A ce jour, de nombreux secteurs ont �t� �clabouss�s : les travaux publics, l��nergie, les transports, la p�che, etc. Lors d�une conf�rence de presse, le Premier ministre, Ahmed Ouyahia, a annonc� publiquement que les ministres seront plac�s sous l��il de la justice : �Chaque ministre sera entour� d�un juge�, a-t-il affirm� � parall�lement � la mise en place d�une commission de lutte contre la corruption qui sera compos�e de conseillers juridiques (magistrats) plac�s au niveau de certains minist�res et institutions �conomiques. Ces �incorruptibles� auront pour mission de veiller � ce que l�octroi des march�s publics se d�roule dans le strict respect de la loi. Cette structure semble suppl�er �l�organe national de pr�vention et de lutte contre la corruption� � pr�vu par la loi n�06-01 du 20 f�vrier 2006 relative � la pr�vention et � la lutte contre la corruption � qui, quatre ans plus tard, n�a toujours pas vu le jour. A croire les premi�res indiscr�tions, c�est vers les banques que l�action semble se r�orienter. L�amendement de la loi du 20 f�vrier 2006 introduira de nouveaux m�canismes au niveau des minist�res et des banques pour mieux surveiller les transactions financi�res. Il s�agit de rendre effectives les enqu�tes institu�es par cette loi concernant �l�enrichissement illicite� d�agents de banque et les op�rations d�octroi et de remboursement de cr�dit. Au sens de cette loi, �les agents de la banque sont consid�r�s comme des agents publics directement concern�s puisqu�ils sont investis d�une fonction dans une entreprise publique�. Concernant �l�enrichissement illicite�, cette loi stipule que �tout agent de la banque qui ne peut raisonnablement justifier une augmentation substantielle de son patrimoine par rapport � ses revenus l�gitimes s�expose � des sanctions p�nales s�v�res�. Cette l�gislation interdit � tout agent de la banque d�accepter d�une personne, un cadeau ou tout avantage indu, susceptible de pouvoir influencer le traitement d�une proc�dure ou d�une transaction li�es � ses fonctions. Bien plus que les m�canismes pratiques, c�est le syst�me de gouvernement et, au-del�, son impact sur la soci�t�, qu�il incombe d�interroger. Le tissus social est gangren� par les corrompus et leurs valeurs : la puissance sociale se mesure aux relations, au favoritisme, aux passe-droits, bien plus qu�� l'investissement ou l'effort. L�acc�s aux privil�ges, au luxe, au faste procure plus de respect que le travail honn�te, tandis qu�une lecture (et un v�cu) pervertie du discours religieux autorise � passer l��ponge sur les pires crimes commis par un simple voyage � La Mecque ou une fr�quentation de la mosqu�e du quartier. Sous cape, on murmure m�me que la ruse �tant une arme de guerre, il est permis et licite de d�poss�der un Etat impie ! Autant dire que la lutte contre la corruption rev�t une dimension multiple, culturelle, morale, �thique qui transcende les clivages politico-id�ologiques pour mettre en avant le civisme, l�amour du travail, le savoir-faire et l�application � la t�che inscrite dans la dur�e, le savoir-�tre pour cultiver la bonne tenue, le bon exemple moral et la droiture, enfin le savoir-vivre qui interdit tout �cart vis-�-vis de soi-m�me et de son prochain. A. B. (*) Sufian Obaidat, Corruption in Jordan: It�s the Mechanisms, Not Manifestations, that Matter, Arab Reform Initiative, 23 June 2010.
