Oran : lancement de la 24e édition du Championnat arabe d'athlétisme    Insécurité en France: les appels à la démission du ministre de l'Intérieur se multiplient    Explosion dans un port en Iran: Chaib signe le registre de condoléances    Le Forum diplomatique de solidarité avec le peuple sahraoui insiste sur l'exercice par les Sahraouis de leur droit à l'autodétermination    Glissement de terrain à Oran: le relogement des familles sinistrées sera programmé selon le rapport d'expertise du CTC    Le président de la République souligne sa volonté de poursuivre la consolidation des acquis réalisés dans le monde du travail    Assurances : l'Algérie abrite la 3e Conférence Arabe des Actuaires du 8 au 10 juillet    Journée internationale des travailleurs : poursuite des efforts de l'Etat pour consolider les acquis professionnels et sociaux des travailleurs    Le président de la République reçoit le ministre ghanéen des Affaires étrangères    ANP: Arrestation de six éléments de soutien aux groupes terroristes    Aïd El-Adha: arrivée au port de Ténès d'un navire chargé de plus de 12.000 têtes de moutons en provenance d'Espagne    Rebiga reçu à Hô Chi Minh -Ville par le Vice-Premier ministre vietnamien    CHAN 2025/Algérie-Gambie: poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    24e Championnat arabe d'athlétisme: l'Algérien Ameur Abdennour remporte la médaille d'or du 20 km marche en ouverture de la compétition à Oran    L'entrée de l'aide humanitaire à Ghaza, "une question non négociable"    L'Algérie franchit le cap des 2 millions d'abonnés FTTH et lance le Wi-Fi 7    Le championnat national de football se met à jour    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Le projet de loi présenté à l'APN    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    Présentation à Alger des projets associatifs    Journées portes ouvertes sur les écoles et les instituts supérieurs dédiés à la Culture et à l'Art    Hommage à Alger à Kaddour M'Hamsadji, doyen des écrivains algériens    Le CS Constantine ne peut s'en vouloir qu'à lui-même    La DSP et les gestionnaires des EPH joignent leurs efforts pour une prise en charge des patients    Patriotisme et professionnalisme    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



AFFAIRE DE TRAFIC DE CIMENT DANS CINQ WILAYAS DE L�EST DU PAYS
Des peines allant d�un an � dix ans de prison requises
Publié dans Le Soir d'Algérie le 22 - 12 - 2011

C�est hier que s�est ouvert � la cour de Constantine le tr�s attendu proc�s des 72 personnes, dont une en fuite, accus�es dans l�affaire de trafic de ciment dans cinq wilayas de l�est du pays.
Les mis en cause dans cette affaire, largement relay�e par la presse l�an dernier, sont poursuivis pour faux et usage de faux, falsification de documents officiels et administratifs et sp�culation ill�gale sur le ciment. Selon l�arr�t de renvoi, les accus�s, dont des entrepreneurs, des promoteurs, des commer�ants en mat�riaux de construction, un fonctionnaire et m�me des femmes au foyer, ont d�tourn� � des fins sp�culatives, durant la p�riode allant de 2007 � 2010, des milliers de tonnes de ciment. L�enqu�te d�clench�e par le 5e commandement de la Gendarmerie nationale en f�vrier 2010 sur ordre du procureur de la R�publique pr�s la cour de Constantine sur les pratiques douteuses de 18 entrepreneurs, tous des clients de la soci�t� de ciment de Hamma Bouziane, avait r�v�l� au grand jour l�existence d�un r�seau, de trafic et de sp�culation sur le ciment. Apr�s �tude approfondie des dossiers d�pos�s aupr�s de la soci�t� de ciment, les enqu�teurs ont d�couvert des irr�gularit�s quant � l�authenticit� des documents pr�sent�s par ces derniers. Il s�agit, en effet, de documents et de pi�ces administratifs falsifi�s, � savoir de faux registres du commerce, de fausses d�clarations, fausse identit�... Ne reculant devant rien pour aboutir � leurs fins, ces sp�culateurs sont all�s jusqu�� pr�senter des dossiers de projets de construction, lesquels s�av�r�rent fictifs ou r�sili�s depuis longtemps. Les quantit�s de ciment d�tourn�es, allant de 10 tonnes � 1 700 tonnes, ont �t� �coul�es frauduleusement dans le circuit parall�le � raison de 800 DA le sac. Le pr�judice port� au Tr�sor public s��l�ve � des dizaines de milliards de dinars, sans parler du pr�judice social et moral. Interrog�s par le pr�sident de la s�ance, la majorit� des mis en cause ont ni� l�accusation de sp�culation arguant que les quantit�s octroy�es �taient destin�es aux besoins de leurs chantiers. Dans son r�quisitoire, le minist�re public, apr�s avoir rappel� les tenants et les aboutissants de cette affaire et les cons�quences qui en ont d�coul�, constitua les accus�s en trois cat�gories, et ce, selon les chefs d�inculpation. C�est ainsi qu�il a requis contre le premier groupe (8 personnes) poursuivi pour faux et usage de faux et sp�culation ill�gale, 10 ans de prison ferme assortis d�une amende de deux millions de dinars. A l�encontre du deuxi�me groupe (un fonctionnaire) accus� de faux et usage de faux, abus de pouvoir, il a requis cinq ans de prison ferme assortis d�une amende de 500 000 DA. Le troisi�me groupe, lui-m�me scind� en deux cat�gories, poursuivi pour sp�culation, le minist�re public demanda des peines allant d�une ann�e � 3 ans de prison ferme et une amende allant de 100 000 � 500 000 DA. Dans la soir�e, la parole a �t� donn�e aux avocats de la d�fense.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.