Dans l�entretien accord� hier � la Cha�ne III de la Radio alg�rienne, le ministre de l�Energie et des Mines, Youcef Yousfi, apporte des �claircissements sur la nouvelle d�marche du gouvernement en mati�re d��nergie. Lyas Hallas � Alger (Le Soir) � Le gouvernement, explique M. Yousfi, part d�un constat : �La demande �nerg�tique cro�t � un taux qui n�a jamais �t� �gal� auparavant. L�Alg�rie consomme environ 40 millions de tonnes �quivalent p�trole (l��nergie produite par la combustion d�une tonne de p�trole moyen repr�sente environ 11 600 KWh, ndlr) chaque ann�e et cette consommation risque de doubler dans quinze ou dix-sept ans. La consommation de l��lectricit� augmente � un rythme annuel de 14 � 18% et celle du carburant enregistre une croissance de 15 � 20%, ce qui est extr�mement �lev�. L�amendement de la loi sur les hydrocarbures, ajoute-t-il, s�inscrit ainsi dans �une d�marche visant � s�curiser nos approvisionnements �nerg�tiques sur le long terme, tout en maintenant un niveau des exportations compatible avec les besoins de financement de l��conomie nationale�. �La r�flexion sur le long terme nous am�ne � prioriser nos actions : intensifier l�exploration pour augmenter les r�serves des hydrocarbures, investir dans le raffinage et la production d��lectricit� de fa�on � s�curiser les approvisionnements �nerg�tiques �, �num�re-t-il. Et d�expliciter son propos : �Les explorations devraient s�op�rer dans le sud-ouest et le nord, r�gions peu prospect�es, et aussi en off-shore. Nos g�ologues et g�ochimistes pensent qu�il y a un potentiel l� o� il y a des bassins s�dimentaires. Nous avons une id�e sur ce potentiel mais il faut aller pour voir s�il y a des hydrocarbures dans ces r�gions. Nous visons aussi � encourager l�exploitation des petits gisements ou ceux � la limite de la rentabilit� et les gisements qui exigent le recours � des technologies particuli�res comme la r�cup�ration tertiaire et les op�rations de stimulation. � Le monopole sur le transport on-shore r�tabli Le gros des amendements pr�vus consistent en la r�introduction de mesures qui �taient en vigueur depuis les nationalisations et qui ont �t� supprim�es par la loi 07-05. �Pour s�curiser les approvisionnements, la loi dans sa nouvelle version redonne la possibilit� � l�Etat de la r�clamer et pr�lev�e sur la production du p�trole et du gaz en nature. Elle r�tablit aussi le monopole de transport des hydrocarbures dans le pays. Sonatrach qui avait ce monopole depuis la nationalisation des hydrocarbures en 1971, reste propri�taire � 100% de l�ensemble des canalisations sur nos terres (on-shore)�, souligne M. Yousfi. A la question de savoir si une telle disposition ne fera pas fuir les investisseurs �trangers, M. Yousfi r�torque : �Ce qui int�resse les partenaires �trangers, ce n�est pas d��tre propri�taires des canalisations mais d�avoir un tarif de transport raisonnable. Nous disposons de 18 000 km de canalisations et Sonatrach va en installer d�autres si besoin est. Elles lui font gagner de l�argent. Nous avons une agence de r�gulation des hydrocarbures, en dehors de Sonatrach. Elle garantit l�acc�s � ces canalisations et �tablit les tarifs qui doivent �tre appliqu�s sur les diff�rents utilisateurs. � Fiscalit� p�troli�re et taxe sur les superprofits : quels sont les amendements ? C�est la substance m�me de l�amendement de la loi, selon M. Yousfi. Si aucune taxe n�est supprim�e : �Nous ne bouleversons pas l�architecture fiscale. Un op�rateur doit payer un nombre de taxes � l�Etat : la taxe tertiaire (sorte de location de la terre sur laquelle il fait ses explorations, la taxe sur l�eau, la taxe sur le revenu p�trolier (TRP) qui est la plus importante, l�imp�t compl�mentaire sur le revenu et la redevance. Nous ne les touchons pas�, d�clare-t-il. De nouveaux taux ont �t� �tablis : �Il y a diff�rents paliers en ce qui concerne la taxe sur le revenu p�trolier. La nouveaut� est dans le crit�re qui d�termine le passage d�un palier � un autre. Dans la loi 05-07, le passage �tait bas� sur le chiffre d�affaires. Chose qui a �t� beaucoup critiqu�e par nos partenaires �trangers. C��tait possible � l��poque lorsque le baril du p�trole oscillait entre 20 et 30 dollars. Un op�rateur devait exploiter le gisement pendant cinq ou six ans avant de passer d�un palier � un autre. Maintenant, avec un baril entre 100 et 120 dollars et des co�ts de production qui explosent, il atteint ce chiffre d�affaires en quelques mois. La loi amend�e introduit un autre crit�re � savoir le taux de rentabilit�. Il est de 10 � 20 %. Ce sont des taux qui sont utilis�s dans l�industrie p�troli�re.� Idem pour la redevance : �Dans la loi amend�e, le taux appliqu� pour la redevance peut varier d�une r�gion � une autre ou d�un gisement � un autre. Tout d�pend des difficult�s g�ologiques ou si le gisement dispose d�installations ou non.� Le plus significatif, par ailleurs, est qu�aucune taxe ne sera appliqu�e avec un effet r�troactif. Ainsi, indique M. Yousfi, la taxe sur les superprofits est r�vis�e : �Elle concerne exclusivement les contrats �tablis dans le cadre de la loi de 1986. Nous avons cependant introduit un �cr�mage des superprofits. Si un op�rateur b�n�ficiant de conditions favorables �une redevance et un taux de rentabilit� raisonnables�, d�couvre un grand gisement qui lui fait r�aliser beaucoup de b�n�fices et que sa rentabilit� d�passe un certain niveau, l�Etat peut l��cr�mer et prendre une bonne partie de ces profits. Un �cr�mage qui peut aller jusqu�� 80 %.� Ces amendements ont-ils �t� d�cr�t�s pour ma�triser des questions d�ordre �conomique ou sont-ils le r�sultat de pressions �trang�res ? M. Yousfi relativise : �Ce sont des revendications de nos partenaires �trangers, c�est vrai. Le r�sultat d�une pression ? Non ! Notre pr�occupation est la s�curisation de nos approvisionnements �nerg�tiques sur le long terme.�
