Depuis quelques ann�es, les violences sur enfants se sont multipli�es sans pour autant inqui�ter valablement et durablement les autorit�s responsables de secteurs cens�s les prot�ger. Depuis plus d�une semaine, l�horreur a frapp� � Constantine, ville conservatrice ayant cru au rempart des valeurs jadis protectrices, aujourd�hui inop�rantes au vu de la confusion culturelle dans laquelle s�est projet� le pays et la soci�t� soucieuse de pr�senter des apparences de �virginit� que de traiter les probl�mes sociaux conform�ment � leur gravit� et � l�impact sur notre vie de chaque jour. Deux enfants en bas �ge, innocents, dont l�unique d�sir �tait d�exercer un droit, celui de pouvoir jouer, de taper sur une balle et de pouvoir suivre le lendemain dans la soir�e de ce jour malheureux le match Barcelone-Milan. H�las, ils ont �t� fauch�s, broy�s par l�odieux comportement d�adultes � la recherche d�assouvissement de pulsions bestiales en s�attaquant � des proies faciles, sans d�fense qui, de surcro�t, ne pouvaient suspecter le plan macabre de ces charognards guid�s par l�instinct de destruction qui les habite. Combien sont-ils dans la nature ? Pouvons-nous les reconna�tre ? Comment intervenir dans le cadre d�une politique de pr�vention ? O� se situe le probl�me ? Est-ce que ce dernier est d�ordre s�curitaire, �ducatif, p�dagogique et l�gislatif soulevant ainsi l�interminable discussion de la peine de mort ? Est-il question de maladies p�do-psychiatriques ? S�agit-il d�une criminalit� transnationale ? Autant de questions, et la liste n�est pas exhaustive. Depuis la d�couverte des deux corps fr�les et inanim�s de Haroun et Ibrahim (rahimahoum Allah), une question r�currente � refait surface, celle de la peine de mort. Mon intention n�est pas de d�battre de cette derni�re car cette sanction existe d�j� dans notre code p�nal (article 293 et 293 bis �2 du code p�nal alg�rien). Je dirai uniquement, pour l�int�r�t de l�information, qu�il y a eu gel de l�application de cette sanction depuis 1993, et que l�intention de demeurer dans cet ordre provisoire et abolitionniste a �t� confirm� par la signature, par notre pays, d�une r�solution de l�Assembl�e g�n�rale des Nations unies relative � un engagement de ses signataires � ne pas appliquer la peine de mort (2006). Il est cependant utile d�informer que les tribunaux criminels alg�riens rendent r�guli�rement des jugements contenant la peine de mort comme ch�timent � des crimes graves. L�inex�cution de ce type de sentence suppose l�existence d�un d�bat sur le sujet qui justifie la suspension pour une p�riode de r�flexion, de sensibilisation de conscientisation et que des d�cisions d�finitives interviendront plus tard. Jusque-l�, le d�bat n�a pas eu lieu. Ce dernier est n�cessaire pour l��quilibre de la soci�t� et devrait impliquer tous les acteurs de la soci�t�, y compris la soci�t� civile. Il est important qu�il soit balis�, et par cons�quent, il portera, selon une m�thodologie comparative, sur les aspects positifs et les inconv�nients de l�application de d�cisions judiciaires portant condamnation � mort et leur impact sur la soci�t� et sur notre statut international au vu des obligations librement contract�es par l�Etat. Il faudrait donc organiser ce d�bat et d�cider soit du retrait pure et simple de la peine de mort de notre l�gislation p�nale soit de son application � titre exceptionnel aux crimes les plus odieux et les plus graves comme l�enl�vement d�enfants et leur assassinat ou enfin l�atteinte � la s�curit� nationale. La derni�re possibilit� r�side dans le r�tablissement des ex�cutions, il faut noter que des pays ont r�tabli la peine de mort ou r�tabli les ex�cutions. Le glissement de notre pr�occupation actuelle, � savoir comment mettre fin � l�enl�vement d�enfants et leur assassinat apr�s s�vices sexuelles qui s�av�rerait �tre une mesure protectrice vers un autre chapitre rattach� � la r�pression, nous imposerait le traitement de notre sujet � partir d�un angle soumis � l�id�ologie et � la politique et enfermera l��change d�id�es dans une impasse pol�mique sans r�sultats constructifs. Ma contribution a pour objectif d�organiser une r�flexion sur des mesures d�urgence n�cessaires � combattre ce fl�au, prenant aujourd�hui une allure de probl�me social auquel on accorderait une priorit� nationale. Le 15 ao�t 1996, la t�l�vision belge divulguait au monde entier le visage d�un monstre r�el, un p�dophile nomm� Dutroux. La plan�te d�couvre alors l�existence de tortures sexuelles, de s�questrations et de meurtres d�enfants. Au sud de la M�diterran�e, on a toujours �t� port� � croire que ce type de criminalit� n�arrivait qu�aux autres, comme si ce type de probl�me n�arrive que dans des pays appartenant � d�autres cultures jug�es permissives ignorant du coup l��volution de la criminalit� et les effets n�fastes d�internet et des r�seaux sociaux incontr�lables nous affectant de l�ext�rieur comme de l�int�rieur, changeant nos habitudes et mettant � nu notre vuln�rabilit�. Depuis la nuit des temps, la p�dophilie a exist� dans tous les milieux, et plusieurs dossiers aff�rant � cette cat�gorie de criminalit� existent en Alg�rie. Les cas les plus r�cents sont les faits criminels perp�tr�s � Constantine o� l�impensable, l�odieux, s�est produit sous nos yeux, frappant de plein fouet deux de nos enfants mais aussi violant la dignit� et l�honneur d�une population se croyant � l�abri de cette criminalit�. Des adultes peuvent �tre travers�s par des pens�es violentes, d�infanticide, de p�dophilie ou d�inceste � l��gard des enfants. Certains d�entre eux contiennent ce type de pens�es car ils ont int�rioris� les interdits de la soci�t�, ils demeurent cependant dangereux et devraient �tre identifi�s et trait�s. En revanche, les auteurs d�agressions sexuelles ont des difficult�s profondes � ma�triser ces pens�es, ce qui a pour cons�quence de leur faire perdre le contr�le de leurs actes. Ils ne peuvent donc respecter les interdits sociaux qu�au prix d�une sanction p�nale et d�un suivi socio-judiciaire. La peine de mort ne pourrait, � elle seule, d�barrasser la soci�t� d�individus malades � inscrire au chapitre des p�docriminels enfouis dans son for int�rieur. La pr�vention et la r�pression des infractions sexuelles ainsi que la protection des mineurs par des l�gislations appropri�es pourraient pr�venir ces passages � l�acte violent. Il faut donc l�gif�rer et cr�er des institutions nouvelles pouvant prendre en charge ces fl�aux dangereux et mortels. Il faut r�viser nos textes et faire de tout attentat � la pudeur et viol sur mineur un crime grave et s�rieux, et fermer � jamais les portes du �rattrapage immoral� en permettant l�impunit� au ravisseur qui, par exemple, �pouserait une mineure apr�s avoir port� atteinte � sa pudeur, � son honneur et � celui de la communaut� (article 326 du code p�nal alg�rien). L�agression sexuelle de Constantine sur deux enfants a eu un effet d�clencheur sur la gravit� de la situation. Le probl�me n�est pas celui de la sanction car la peine de mort, comme d�j� mentionn� plus haut, figure dans notre code p�nal pour cette cat�gorie de crime grave, la reprise des ex�cutions est, quant � elle, possible, elle est du domaine politique. Ces affaires d�agression sur enfants devraient faire progresser notre soci�t� dans la voie du d�bat, en �liminant tout d�abord les tabous, et d�adresser les v�ritables questions au vu des probl�mes de soci�t� de l�heure. Ces assassinats ont provoqu� un �tat de panique au sein des familles. Les parents font preuve de vigilance ponctuelle pour prot�ger leurs enfants de l�innommable. D�autres mesures devraient intervenir dans le cadre d�une mission collective de protection de nos enfants contre des dangers r�els et s�rieux tels que l�enl�vement d�enfants, la p�dophilie, le crime transnational contre les enfants s�exprimant de mani�re organis�e et m�thodique via la vente d�enfants, d�organes et leur exploitation sexuelle. Les enfants, qui survivront � ces tortures sexuelles, seront traumatis�s � vie et seront dangereux pour eux-m�mes et pour la soci�t�; c�est pourquoi, c�est aux adultes d�intervenir dans le cadre de la loi pour mettre les mesures pr�ventives et r�pressives en place et de veiller � leur application avec la rigueur exig�e. Nous sommes tous concern�s. K. F. * Professeur de droit, membre de la CNCPPDH, ancien vice-pr�sident du CIDE (ONU), vice-pr�sident de la Commission de l�UA de droit international (CUADI), membre du conseil d�administration international de l�African Child Policy Forum (ACPF), avocat. Email : [email protected]
