La responsabilit� administrative et m�dicale en milieu hospitalier a fait l�objet d�une journ�e d��tude organis�e au CHU de Tizi-Ouzou. Les bases juridiques de la pratique m�dicale sont mal connues et sources parfois d�incompr�hension d�s lors que le praticien est confront� � la plainte en r�paration d�un patient. Chaque circonstance de la vie m�dicale, comme de la vie publique, est r�gi par des articles du code p�nal, code civil, code de sant� publique, code de d�ontologie... Pour un m�decin dont la fonction est de soigner ses patients, de leur �tablir un diagnostic ou de leur prescrire un traitement, tous ces �l�ments paraissent forts loin de sa pratique. Et donc, chaque jour, le personne m�dical est confront� avec l�application du secret m�dical au risque d�un al�a th�rapeutique dans la mise en route d�un traitement ou d�examens. La responsabilit� des m�decins et des �tablissements de sant� se trouve potentiellement mise en cause, d�s lors qu�un r�sultat parfait n�est pas obtenu. Or, dans notre soci�t�, du fait des progr�s m�dicaux et de leur m�diatisation, des th�rapeutiques de plus en plus agressives sont propos�es � des populations, porteuses d�associations pathologiques de plus en plus s�v�res : un r�sultat jug� imparfait, l��chec absolu ou relatif d�un traitement suscitent bien �videment des proc�dures de recours qui font souvent � on serait tent� � le dire � parler d�une �judiciarisation�. Le Dr Boulassel, m�decin l�giste au CHU, a, dans ce sens, tent� de faire comprendre les �volutions du droit m�dical pour les associer � leur pratique quotidienne et a expliqu� comment percevoir l�int�r�t d�int�grer la notion de responsabilit� � la d�marche diagnostique et th�rapeutique entreprise. De la notion de pouvoir m�dical, la capacit� � conseiller et suivre les d�cisions que le personnel m�dical se devait de prendre dans l�int�r�t des patients d�coule la notion de responsabilit� m�dicale, fait penser le conf�rencier tout en �tayant les principes et les bases de la responsabilit� m�dicale, qui, du point de vue juridique, elle (la responsabilit� m�dicale) peut �tre abord�e selon trois points de vue diff�rents, p�nal, p�cuniaire et disciplinaire. La responsabilit� administrative n�existe que lorsqu�il y a dommage. Elle est fond�e sur la faute, soutient pour sa part M. Khelloufi, enseignant � l�ENA. Selon le conf�rencier, l�h�pital est alors engag� dans les deux cas : dans ses activit�s et les actes qu�il prodigue. La responsabilit� administrative en milieu hospitalier, implique qu�un autre type de contrat va lier le patient � l��tablissement : il s�agit d�un contrat de type administratif qui ne rel�ve pas du code civil. Dans ces conditions, ce que l�on d�finit comme une faute de service, commise par un agent de l�h�pital va engager la seule responsabilit� de l��tablissement, laquelle est appr�ci�e par les juridictions de l�ordre administratif.
