La justice alg�rienne ouvrira prochainement des enqu�tes concernant l�argent du terrorisme, a-t-on appris hier en marge de la session de formation sur le blanchiment d�argent destin�e pour des magistrats en exercice qui se tiendra durant deux jours au niveau de l�Institut de la magistrature. Selon une source autoris�e, plusieurs juridictions en charge du dossier ont proc�d� � des ouvertures d�informations judiciaires sur des cas relatifs � l�argent du terrorisme. A ce propos, on laisse croire qu�une fois les �cibles� identifi�es, la justice prendra en charge la seconde et importante �tape qui est l�instruction des dossiers. Notre source n�a toutefois pas pr�cis� si les enqu�tes en question ont �t� d�j� finalis�es ou alors elles d�buteront prochainement. Cela �tant, il est important de rappeler que le directeur g�n�ral de la S�ret� nationale (DGSN), M. Ali Tounsi, avait d�clar�, il y a une ann�e, lors d�un entretien publi� dans les colonnes d�un confr�re, que des enqu�tes ont �t� r�alis�es � cet effet. �C�est le gouvernement lui-m�me qui a pris en charge ce travail (...). Nous avons sollicit�, � l��poque, les autres services de l�Etat pour proposer des mesures et nous avons but� sur l�absence de texte de loi (...). Depuis � peu pr�s deux ans, le relais est assur� par une commission qui a fait appel � des consultants internationaux�, avait-il indiqu�. La commission dont avait parl� Tounsi n�avait jamais rendues publiques ses conclusions. Aujourd�hui, l�Alg�rie s�est dot�e d�une loi sur la lutte contre le blanchiment d�argent et le financement du terrorisme, d�o� l�information selon laquelle la justice alg�rienne engagera des enqu�tes sur le cas �ch�ant. Coop�ration fran�aise D�ailleurs, on laisse croire que les membres des groupes arm�s issus g�n�ralement de milieux modestes ont accumul� au fil des ans �des fortunes inestimables�, qu'ils ont inject�es en toute impunit� dans des circuits occultes de l'�conomie de bazar. La session de formation qui s��talera sur deux jours disposera comme principaux conf�renciers, deux magistrats fran�ais �habilit�s aupr�s de la juridiction inter-r�gionale de lutte contre la criminalit� organis�e �conomique et financi�re. Il s�agit de MM. Charles Duchaine, vice-pr�sident en charge de l�instruction au sein du tribunal de grande instance de Marseille, et de Marc Rivet, vice-procureur. Ces deux juges, selon un programme remis hier � la presse, livreront aux magistrats deux conf�rences intitul�es �le blanchiment d�argent� et les �limites � l�action judiciaire�. Ainsi, la conf�rence traitera de la l�gislation fran�aise en la mati�re notamment en termes de �lutte contre le blanchiment qui est essentiellement une question de m�thode appropri�e et de moyens sp�cifiques�. La seconde conf�rence �voquera �la confrontation avec la complexit� des champs d�investigations inhabituels, en l�occurrence le droit des soci�t�s, le droit des contrats, le droit international, la comptabilit� de l�entreprise�, ou encore �le probl�me de la prescription, la charge de la preuve, la position des territoires non coop�ratifs, convaincre le tribunal et les limites de l�entraide r�pressive internationale dans sa partie relative � la perte de souverainet� du juge�. En effet, les deux juges fran�ais expliqueront aux ��l�ves-magistrats� alg�riens �la distinction traditionnelle entre la criminalit� organis�e et la d�linquance financi�re�. Selon M. Charles Duchaine, �le blanchiment est � la fronti�re entre la criminalit� organis�e et la d�linquance financi�re�. Autrement dit �le blanchiment d�argent rationalise le crime en lui donnant une dimension �conomique particuli�rement coh�rente et il comporte un risque �vident d�infiltration des milieux criminels dans les activit�s �conomiques et dans la vie publique (corruption et maffia). �L�Etat n�est pas rest� les bras crois�s� Si la lutte contre l'action de dissimuler la provenance d�argent acquis de mani�re ill�gale (sp�culations ill�gales, activit�s mafieuses, trafic de drogue, d'armes, extorsion, corruption�) afin de le r�investir dans des activit�s l�gales (par exemple la construction immobili�re�) est d�sormais prise en charge par les pouvoirs publics depuis notamment la promulgation de la loi relative � la lutte contre la blanchiment d�argent et la lutte contre la corruption, selon M. Athmane, procureur adjoint au niveau de la cour de Tizi-Ouzou, �la question aujourd�hui est de ne pas se limiter � punir le responsable du crime mais de le priver de ses richesses et �viter ainsi le blanchiment d�argent�. Selon ce juge �l�Etat n�est pas rest� les bras crois�s. Il a mis sur pied depuis quelques ann�es une s�rie de mesures de lutte contre ce ph�nom�ne�. Ce s�minaire, selon le magistrat alg�rien, est "une opportunit� pour approfondir nos connaissances et tirer profit de l�exp�rience des autres juges et ce, dans le cadre d�une coop�ration op�rationnelle de lutte contre le blanchiment d'argent�. Abder Bettache
