Glissement de terrain à Oran: le relogement des familles sinistrées sera programmé selon le rapport d'expertise du CTC    Journée internationale du Travail : une occasion pour valoriser les acquis réalisés    Le président de la République souligne sa volonté de poursuivre la consolidation des acquis réalisés dans le monde du travail    Le président de la République reçoit le ministre ghanéen des Affaires étrangères    24e Championnat arabe d'athlétisme: l'Algérien Ameur Abdennour remporte la médaille d'or du 20 km marche en ouverture de la compétition à Oran    CHAN 2025/Algérie-Gambie: poursuite du stage à Sidi Moussa avec l'intégration des joueurs du CSC    Accidents de la route: 33 morts et 1434 blessés en une semaine    CIJ: poursuite des audiences sur les obligations humanitaires de l'entité sioniste en Palestine occupée    Blocus humanitaire sioniste à Ghaza: épuisement des denrées alimentaires et des médicaments    Saison estivale 2025: lancement d'une campagne nationale de prévention des risques    Relizane: décès du moudjahid Adda Gharbi    Rebiga participe à la cérémonie commémorant le 50e anniversaire de libération du Sud Vietnam    Groupe GEAT de Batna: mémorandums d'entente entre "Sonelgaz" et "General Electric Vernova" pour l'exportation vers de nouveaux marchés    Agressions sionistes contre Ghaza: le bilan s'élève à plus de 52.400 martyrs et 118.014 blessés    Le projet de loi présenté à l'APN    Domination de la sphère informelle et écart croissant entre le cours du dinar sur le marché parallèle et celui du cours officiel : quelles solutions ?    Le championnat national de football se met à jour    L'Algérie clôture sa participation avec un total de 21 médailles    L'Algérie franchit le cap des 2 millions d'abonnés FTTH et lance le Wi-Fi 7    De Gustav Landauer à Hassan Nasrallah ou l'universalité de l'esprit de la société    Kiev doit céder les territoires conquis par la Russie    Ooredoo et l'Association nationale de volontariat organisent une opération de reboisement à Bou Saâda    Lorsque l'on a la bravoure en principe, il n'y a plus d'obstacle    La responsabilité politique du ministre Bruno Retailleau    Présentation à Alger des projets associatifs    Journées portes ouvertes sur les écoles et les instituts supérieurs dédiés à la Culture et à l'Art    Hommage à Alger à Kaddour M'Hamsadji, doyen des écrivains algériens    Ligue 1 Mobilis/USMA-ASO: les "Rouge et Noir" sommés de réagir    La DSP et les gestionnaires des EPH joignent leurs efforts pour une prise en charge des patients    Patriotisme et professionnalisme    Quelles est la situation de la balance commerciale et des exportations hors hydrocarbures en 2024 de l'Algérie ?    Le CS Constantine ne peut s'en vouloir qu'à lui-même    Des prix « lignes rouges » et des représailles contre les contrevenants    Avant-première du documentaire ''Zinet Alger : Le bonheur'' de Mohamed Latrèche    Les renégats du Hirak de la discorde    Un site historique illustrant l'ingéniosité du fondateur de l'Etat algérien moderne    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Réouverture du dossier aujourd'hui à la cour d'Alger
Affaire des déchets ferreux et non ferreux impliquant des douaniers
Publié dans Le Temps d'Algérie le 17 - 12 - 2011

Dans le cadre de la réouverture du dossier inhérent à l'affaire des exportations des déchets ferreux et non ferreux, il est fait état de l'incarcération de 6 douaniers soupçonnés, à savoir l'ex-directeur centrale de la lutte contre la fraude, le chef de service, le chef de section ainsi que le receveur des Douanes qui ont fait l'objet d'un mandat de dépôt en 2005.
Douze douaniers ainsi que plusieurs exportateurs comparaîtront, aujourd'hui, devant la cour criminelle d'Alger qui aura à traiter cette affaire révélée en 2005. Au terme du dernier procès, l'ex-directeur central de la lutte contre la fraude ainsi que plusieurs agents subalternes ont été placés sous mandat de dépôt et relâchés.
Cette affaire d'exportation frauduleuse qui a fait couler beaucoup d'encre a concerné «des exportateurs» et «des sommes faramineuses transférées illicitement vers des comptes bancaires à l'étranger».
On parle de dizaines de millions de dollars transférés par des exportateurs durant la période allant de 2001 à 2005. Depuis le dernier procès, d'autres révélations sur l'affaire d'exportation frauduleuse de déchets ferreux et non ferreux ont montré que le trafic se poursuit toujours.
En ce sens, une source sûre à confiée que «les Douanes françaises, italiennes et espagnoles ont confirmé qu'environ une centaine de dossiers correspondant à 700 conteneurs de métaux ferreux et non ferreux ont été exportés de manière à effecteur le transfert illicite de devises».
Les personnes impliquées sont soupçonnées d'avoir établi de fausses déclarations d'espèces, sur la valeur et surtout sur le poids, ont fait état les services des douanes étrangères.
Quant au procès prévu aujourd'hui, nous avons appris que «les exportateurs impliqués» seront interrogés sur les modes opératoires qu'ils utilisaient et qui sont, faut-il le révéler, connus par la plupart des institutions douanières. Sur la question des fausses déclarations, nous avons appris que
«les exportateurs déclaraient des coûts avoisinant les 1500 francs français pour la tonne de métal alors que réellement, la tonne était revendue à 12 000, voire 15 000 francs français, et la différence était versée dans des comptes à l'étranger». Les mêmes exportateurs «fraudaient également sur le poids pour grossir les sommes transférées».
Un trafic juteux
Lors d'une mission de la Douane algérienne dans l'Hexagone, pour relancer les réponses sur ces dossiers, les services des Douanes françaises ont informé, qu'en 2002, une partie de ces «exportations illégales de métaux ferreux et non ferreux servait au blanchiment d'argent pour financer le terrorisme international». L'argent était versé dans des banques en Suisse, a ajouté notre source.
Les exportateurs ont profité de ce juteux trafic à partir des ports d'Alger, d'Oran, d'Annaba, de Béjaïa, de Ténès et de Dellys et les marchandises étaient débarquées le plus souvent au port de Marseille. Un trafic dont les retombées était préjudiciables à l'économie algérienne.
Entre 1995 et 2000, les Douanes algériennes avaient déclenché une série d'enquêtes concernant pas moins de 2000 dossiers d'exportation de déchets ferreux et non ferreux portant sur le contrôle d'environ 10 000 conteneurs. Selon une source crédible, «les opérations d'exportation de métaux ferreux et non ferreux ont permis aux exportateurs de transférer pas moins de 300 millions de dollars soit environ 2000 milliards de centimes algériens».
Des sommes jamais rapatriées en dépit d'une disposition incitant ces derniers à rapatrier les devises. Des exportateurs fermaient les sociétés après avoir effectué des opérations dans un délai de 120 jours, période durant laquelle ils étaient soumis au rapatriement des devises. L'utilisation de prête-noms était également une des astuces utilisées par les exportateurs qui jouissaient «de complicités à divers niveaux».
Un autre phénomène s'est constitué autour de ce trafic, à savoir le vol de câbles téléphoniques et électriques des entreprises publiques entrepris par des réseaux organisés. Sonelgaz, Sonatrach et les PTT, entre autres, avaient introduit des plaintes contre ces vols réguliers. Le procès promet d'être très long et très complexe, mais aussi bien des révélations, nous indique-t-on.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.