Tenue des assises des comités de quartiers et de villages des wilayas    Le DG de l'AAPI examine les moyens de renforcer la coopération économique avec l'ambassadeur d'Egypte    L'examen des rapports des missions d'inspections au menu    Vers la concrétisation des opportunités de coopération    Du Soudan au génocide de Ghaza    Ligue 1 (mise à jour) : MCA-CRB et JSK-USMA fixés au 24 décembre    Entre espoirs et blessures en série avant les matches amicaux    Equipe nationale : L'entraîneur des gardiens italien Guido Nanni en renfort            A la découverte des routes de l'Empire romain    M. Nasri rencontre le président sahraoui en Angola    «La justice numérique est une responsabilité collective et un avenir judiciaire»    Le projet de loi organique portant statut de la magistrature devant la commission spécialisée de l'APN    Saisie de 1.140 comprimés de psychotropes, une quantité de poudre noire et des cartouches de chasse    LG optimise l'expérience TV connectée avec WebOS    Invité de l'émission de Frédéric Haziza sur RadioJ Giesbert déverse sa haine contre Zohran Mamdani, et accuse les Juifs qui ont voté pour lui de « dégénérescence mentale »    «La France doit reconnaître ses crimes commis en Algérie»    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Réouverture du dossier aujourd'hui à la cour d'Alger
Affaire des déchets ferreux et non ferreux impliquant des douaniers
Publié dans Le Temps d'Algérie le 17 - 12 - 2011

Dans le cadre de la réouverture du dossier inhérent à l'affaire des exportations des déchets ferreux et non ferreux, il est fait état de l'incarcération de 6 douaniers soupçonnés, à savoir l'ex-directeur centrale de la lutte contre la fraude, le chef de service, le chef de section ainsi que le receveur des Douanes qui ont fait l'objet d'un mandat de dépôt en 2005.
Douze douaniers ainsi que plusieurs exportateurs comparaîtront, aujourd'hui, devant la cour criminelle d'Alger qui aura à traiter cette affaire révélée en 2005. Au terme du dernier procès, l'ex-directeur central de la lutte contre la fraude ainsi que plusieurs agents subalternes ont été placés sous mandat de dépôt et relâchés.
Cette affaire d'exportation frauduleuse qui a fait couler beaucoup d'encre a concerné «des exportateurs» et «des sommes faramineuses transférées illicitement vers des comptes bancaires à l'étranger».
On parle de dizaines de millions de dollars transférés par des exportateurs durant la période allant de 2001 à 2005. Depuis le dernier procès, d'autres révélations sur l'affaire d'exportation frauduleuse de déchets ferreux et non ferreux ont montré que le trafic se poursuit toujours.
En ce sens, une source sûre à confiée que «les Douanes françaises, italiennes et espagnoles ont confirmé qu'environ une centaine de dossiers correspondant à 700 conteneurs de métaux ferreux et non ferreux ont été exportés de manière à effecteur le transfert illicite de devises».
Les personnes impliquées sont soupçonnées d'avoir établi de fausses déclarations d'espèces, sur la valeur et surtout sur le poids, ont fait état les services des douanes étrangères.
Quant au procès prévu aujourd'hui, nous avons appris que «les exportateurs impliqués» seront interrogés sur les modes opératoires qu'ils utilisaient et qui sont, faut-il le révéler, connus par la plupart des institutions douanières. Sur la question des fausses déclarations, nous avons appris que
«les exportateurs déclaraient des coûts avoisinant les 1500 francs français pour la tonne de métal alors que réellement, la tonne était revendue à 12 000, voire 15 000 francs français, et la différence était versée dans des comptes à l'étranger». Les mêmes exportateurs «fraudaient également sur le poids pour grossir les sommes transférées».
Un trafic juteux
Lors d'une mission de la Douane algérienne dans l'Hexagone, pour relancer les réponses sur ces dossiers, les services des Douanes françaises ont informé, qu'en 2002, une partie de ces «exportations illégales de métaux ferreux et non ferreux servait au blanchiment d'argent pour financer le terrorisme international». L'argent était versé dans des banques en Suisse, a ajouté notre source.
Les exportateurs ont profité de ce juteux trafic à partir des ports d'Alger, d'Oran, d'Annaba, de Béjaïa, de Ténès et de Dellys et les marchandises étaient débarquées le plus souvent au port de Marseille. Un trafic dont les retombées était préjudiciables à l'économie algérienne.
Entre 1995 et 2000, les Douanes algériennes avaient déclenché une série d'enquêtes concernant pas moins de 2000 dossiers d'exportation de déchets ferreux et non ferreux portant sur le contrôle d'environ 10 000 conteneurs. Selon une source crédible, «les opérations d'exportation de métaux ferreux et non ferreux ont permis aux exportateurs de transférer pas moins de 300 millions de dollars soit environ 2000 milliards de centimes algériens».
Des sommes jamais rapatriées en dépit d'une disposition incitant ces derniers à rapatrier les devises. Des exportateurs fermaient les sociétés après avoir effectué des opérations dans un délai de 120 jours, période durant laquelle ils étaient soumis au rapatriement des devises. L'utilisation de prête-noms était également une des astuces utilisées par les exportateurs qui jouissaient «de complicités à divers niveaux».
Un autre phénomène s'est constitué autour de ce trafic, à savoir le vol de câbles téléphoniques et électriques des entreprises publiques entrepris par des réseaux organisés. Sonelgaz, Sonatrach et les PTT, entre autres, avaient introduit des plaintes contre ces vols réguliers. Le procès promet d'être très long et très complexe, mais aussi bien des révélations, nous indique-t-on.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.