La 3G est devenue possible les amoureux de l'Internet peuvent surfer sur leurs smartphones et autres tablettes avec de très hauts débits en s'abonnant à l'un des opérateurs. L'Arpt a indiqué sur son site Internet que «les opérateurs peuvent procéder au lancement commercial de leur service 3G dans leurs wilayas respectives de déploiement, conformément au cahier des charges». Voila une bonne nouvelle pour les amoureux de l'Internet. Ces derniers peuvent surfer sur leur smartphones et autres tablettes avec de très hauts débits en s'abonnant à l'un des opérateurs. «Après examen sans réserves des offres des opérateurs de téléphonie mobile 3G+ et de leurs conditions générales d'abonnement» le lancement commercial de la 3G est devenu possible, a précisé l'Autorité de régulation. Cependant, pour protéger les droits des usagers, l'Arpt a souligné avoir émis sur les conditions générales d'abonnement aux services 3G, présentées par chacun des opérateurs, «des réserves dont la prise en compte impérative se traduira par des modifications». Elle a affirmé que «des contrôles a posteriori permettront de s'assurer du respect de ces obligations», tout en relevant que les dispositions des lois et règlements relatifs à la protection des consommateurs aux pratiques commerciales et aux clauses abusives «sont naturellement applicables en l'espèce et que leur absence éventuelle dans les contrats d'abonnement proposés ne leur ôte pas leur force obligatoire». Ces dispositions, a-t-elle ajouté, «seront considérés à ce titre comme des clauses non écrites de ces contrats qui leur seront directement applicables en vertu de leur nature juridique d'ordre public». Sur son site, l'Arpt a publié, aussi un ensemble de premiers conseils aux usagers, leur permettant «d'éclairer son consentement aux clauses de l'abonnement que leur propose l'opérateur et de donner à l'obligation d'information, gage du respect de leurs intérêts économiques et moraux, son sens plein». Pour ce qui est des conditions d'abonnement à la 3G, l'Artp a publié sur son site Internet deux décisions visant à «encadrer strictement» les conditions d'abonnement aux services de la licence 3G, dont la commercialisation en Algérie vient d'être lancée. La première décision concerne l'utilisation du numéro GSM sur le réseau 3G. Une décision, que l'Arpt a déclaré qu'elle «n'est pas autorisée pour l'heure par le régulateur». Pour la seconde, l'Arpt a précisé qu'il s'agissait de mettre en place «le mode opératoire d'une identification précise et incontestable de chaque abonné postpayé ou prépayé, gage de la constitution par les opérateurs d'une base de données de leurs clients 3G cohérente et fiable». Cette identification, explique le même organe, précise que chaque abonné peut «assurer le régulateur que la statistique déclarée de leurs abonnés ne souffre pas des incohérences déjà rencontrées à l'occasion de la licence GSM comme la réunion d'un nombre anormalement important de numéros différents pour une seule et même personne ou même l'absence totale d'identification». Pour cette instance de régulation, «la garantie du respect de cette obligation ne peut se faire que de visu par le déplacement de l'usager aux agences commerciales ou points de vente agréés de l'opérateur, conformément au cahier des charges». L'Arpt a tenu, par ailleurs, a assurer que «de telles dispositions sont de nature à préserver l'usager d'une identification erronée ou confuse qui pourrait lui causer des désagréments en cas d'enquête judiciaire à l'occasion d'une utilisation malveillante d'une carte SIM identifiée à tort en son nom».
