Clôture de l'IATF 2025: la presse nationale met en avant la réussite de l'édition sur tous les plans    Agression sioniste contre Ghaza: le bilan s'élève à 64.718 martyrs    L'Afrique du Sud dénonce à Genève le recours par le Maroc à la détention arbitraire contre les Sahraouis    IATF 2025: le ministère de la Culture et des Arts remporte le prix du "Meilleur pavillon" des Journées créatives africaines "CANEX 2025"    IATF: la 4e édition, un puissant vecteur de renforcement de l'intégration continentale    IATF 2025: appel à renforcer les réseaux de distribution du livre africain    IATF: des prestations artistiques algériennes variées illuminent la cérémonie de clôture    Les campagnes de désinformation ne freineront pas la volonté de l'Algérie de protéger sa jeunesse    « Fédérer les efforts pour préserver le gaz naturel comme source d'énergie propre et stratégique »    Vives condamnations à l'international    L'ONU condamne !    Les innovations et les technologies modernes suscitent un vif intérêt auprès des participants    La société AQS signe un contrat de plus de 1,2 milliard de dollars avec la Banque de développement Shelter Afrique    APN: réunion de coordination en prévision des sessions d'examen des amendements aux statuts et au règlement intérieur de l'UPA    IATF 2025: la participation de la République sahraouie confirme une réalité africaine irréversible    ANP: élimination de deux terroristes, reddition d'un autre et arrestation de 9 éléments de soutien en une semaine    Wilaya d'Alger: organisation samedi prochain d'une campagne de nettoyage des établissements scolaires    Forum mondial des jeunes parlementaires: Bouchouit reçu par le président du Congrès péruvien    L'APN prend part en Chine aux travaux du Forum des législateurs pour les échanges amicaux    IATF 2025: présence hautement remarquée du ministère de la Culture et des Arts    Des pluies orageuses sur plusieurs wilayas de l'Est du pays    Que pèse l'Otan face à une alliance Russie-Chine-RPDC ?    Eliminatoires du Mondial-2026 : Guinée 0-Algérie 0 Et le football dans tout ça ?    « Une importante quantité de produits pyrotechniques saisie »    Si El Hachemi Assad souligne l'engagement et les efforts déployés    Ooredoo et IQRAA marquent la Journée internationale de l'alphabétisation    Deux médailles supplémentaires pour l'Algérie    L'Espagne se balade en Turquie    Hamlaoui préside une rencontre interactive à Aïn Defla    Un trésor numismatique hors-norme découvert à Kaboul    Lancement du 2e prix «Mon Premier Livre» dédié aux jeunes    Lancement des travaux de restauration de Bordj Moussa    Un tournoi vendredi en mémoire d'Abderrahmane Mehdaoui au stade Chahid "Mouloud Zerrouki'' des Eucalyptus    Gymnastique : l'Algérienne Nemour engagée dans trois grandes compétitions en cette fin d'année    Inhumation des moudjahidine Youcefi Mohamed Bencheikh et Telli Hamza    Qualifs Mondial 2026: l'Algérie et la Guinée se neutralisent (0-0)    Programme TV - match du mercredi 29 août 2025    Programme du mercredi 27 août 2025    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Lorsque Mustapha Bensahli dissèque l'optimisation fiscale
PUBLICATIONS UNIVERSITAIRES
Publié dans L'Expression le 08 - 11 - 2015

L'auteur soutient que de nombreuses sociétés multinationales se sont transformées en adeptes du contournement des obligations fiscales, dans le but de ne pas payer d'impôts.
Tout l'univers fiscal traditionnel a subi inexorablement un changement radical. Il ne peut en être autrement dans un contexte globalisé où une nouvelle culture internationale a fait irruption. Pour Mustapha Bensahli, ce processus de rupture a été rendu possible grâce à la liberté de circulation des personnes, des capitaux et de l'information.
Une fluidité engendrée, comme il le suggère dans son livre, par le démantèlement des frontières avec, à la clé, une prospérité inimaginable. Edité par l'Office des publications universitaires (OPU), l'ouvrage de Mustapha Bensahli, L'optimisation en fiscalité: équation, enjeux et défis, met l'accent sur le fait que l'optimisation fiscale dans son essence n'a pas échappé à l'évolution sociétale en passant ainsi alternativement du stade normal et/ou vertueux à celui perverti avec ce que tout cela peut avoir comme conséquences dommageables sur les plans économique et social. Eludant tout manichéisme dans sa façon de restituer son argumentaire, l'auteur saura faire un distinguo net et précis entre une optimisation fiscale «productive» et celle «prédatrice». A ce niveau, la démarche est pédagogique. Du moins, c'est ce qui ressort de la première lecture grâce à laquelle Mustapha Bensahli estime: «L'optimisation qui est aussi ancienne que l'impôt s'est révélée d'abord dans sa genèse comme le comportement naturel des contribuables qui, face à une taxation excessive, ont cherché dans le cadre de l'exercice d'une activité à trouver un ́ ́plus ́ ́ reposant essentiellement sur des critères de rentabilité au niveau de la gestion, généralement au sein de l'entreprise, en tant que microcosme créant la valeur ajoutée.
Mais, au fil du temps, l'optimisation en fiscalité s'est détachée de sa vocation originelle, marquée qu'elle allait être dans sa trajectoire par une sérieuse inflexion, au point de créer parfois des situations potentiellement conflictuelles, en faisant opposer à l'échelle planétaire les micro-pays et les grandes nations, les lobbies financiers et les responsables politiques, les entreprises mondialisées et les finances publiques exsangues.» A un moment où certaines entreprises multinationales profitent pleinement des incohérences systémiques.
L'optimisation en fiscalité: équation, enjeux et défis se décline en trois chapitres: l'équation «optimisation» et «fiscalité», les enjeux de l'optimisation en fiscalité et enfin les défis de l'optimisation en fiscalité. Le hasard du calendrier a voulu que cette nouvelle publication sorte à un moment dominé par de grands bruits autour des méfaits engendrés par l'optimisation fiscale. L'auteur soutient que de nombreuses sociétés multinationales se sont transformées en adeptes du contournement des obligations fiscales, dans le but de ne pas payer d'impôts. Hocine Bénissad, ancien ministre de l'Economie, soutient, dans sa préface, que «l'optimisation fiscale» est un simple euphémisme pour signifier la quête d'une minimisation de l'imposition, la dérobade le plus souvent devant l'impôt domestique (au mépris de la solidarité nationale): «Pour payer le moins de taxes, des entreprises comme des ménages, recourent à ce que M. Bensahli qualifie «d'achalandage fiscal», en sélectionnant la place, généralement un territoire «off shore», un paradis fiscal où la législation fiscale est plus clémente, en particulier pour les agents économiques s'adonnant à des transactions internationales. Pour Ali Brahiti, ancien ministre délégué au Budget, l'auteur de cet ouvrage propose avec une grande compétence, un «décryptage», aussi instructif que complet, de cette problématique: «Il nous livre une analyse, d'une part, de ce qu'est devenue, dans un monde globalisé, l'optimisation en fiscalité qui «a pris une telle ampleur inégalée, avec sa capacité de nuisance et son degré d'exaspération en termes de tension, ce au détriment des Etats qui pâtissent des avaries ainsi induites» et, d'autre part, des causes qui ont permis «cette montée en puissance de l'optimisation fiscale dans sa version perverse».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.