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Lorsque Mustapha Bensahli dissèque l'optimisation fiscale
PUBLICATIONS UNIVERSITAIRES
Publié dans L'Expression le 08 - 11 - 2015

L'auteur soutient que de nombreuses sociétés multinationales se sont transformées en adeptes du contournement des obligations fiscales, dans le but de ne pas payer d'impôts.
Tout l'univers fiscal traditionnel a subi inexorablement un changement radical. Il ne peut en être autrement dans un contexte globalisé où une nouvelle culture internationale a fait irruption. Pour Mustapha Bensahli, ce processus de rupture a été rendu possible grâce à la liberté de circulation des personnes, des capitaux et de l'information.
Une fluidité engendrée, comme il le suggère dans son livre, par le démantèlement des frontières avec, à la clé, une prospérité inimaginable. Edité par l'Office des publications universitaires (OPU), l'ouvrage de Mustapha Bensahli, L'optimisation en fiscalité: équation, enjeux et défis, met l'accent sur le fait que l'optimisation fiscale dans son essence n'a pas échappé à l'évolution sociétale en passant ainsi alternativement du stade normal et/ou vertueux à celui perverti avec ce que tout cela peut avoir comme conséquences dommageables sur les plans économique et social. Eludant tout manichéisme dans sa façon de restituer son argumentaire, l'auteur saura faire un distinguo net et précis entre une optimisation fiscale «productive» et celle «prédatrice». A ce niveau, la démarche est pédagogique. Du moins, c'est ce qui ressort de la première lecture grâce à laquelle Mustapha Bensahli estime: «L'optimisation qui est aussi ancienne que l'impôt s'est révélée d'abord dans sa genèse comme le comportement naturel des contribuables qui, face à une taxation excessive, ont cherché dans le cadre de l'exercice d'une activité à trouver un ́ ́plus ́ ́ reposant essentiellement sur des critères de rentabilité au niveau de la gestion, généralement au sein de l'entreprise, en tant que microcosme créant la valeur ajoutée.
Mais, au fil du temps, l'optimisation en fiscalité s'est détachée de sa vocation originelle, marquée qu'elle allait être dans sa trajectoire par une sérieuse inflexion, au point de créer parfois des situations potentiellement conflictuelles, en faisant opposer à l'échelle planétaire les micro-pays et les grandes nations, les lobbies financiers et les responsables politiques, les entreprises mondialisées et les finances publiques exsangues.» A un moment où certaines entreprises multinationales profitent pleinement des incohérences systémiques.
L'optimisation en fiscalité: équation, enjeux et défis se décline en trois chapitres: l'équation «optimisation» et «fiscalité», les enjeux de l'optimisation en fiscalité et enfin les défis de l'optimisation en fiscalité. Le hasard du calendrier a voulu que cette nouvelle publication sorte à un moment dominé par de grands bruits autour des méfaits engendrés par l'optimisation fiscale. L'auteur soutient que de nombreuses sociétés multinationales se sont transformées en adeptes du contournement des obligations fiscales, dans le but de ne pas payer d'impôts. Hocine Bénissad, ancien ministre de l'Economie, soutient, dans sa préface, que «l'optimisation fiscale» est un simple euphémisme pour signifier la quête d'une minimisation de l'imposition, la dérobade le plus souvent devant l'impôt domestique (au mépris de la solidarité nationale): «Pour payer le moins de taxes, des entreprises comme des ménages, recourent à ce que M. Bensahli qualifie «d'achalandage fiscal», en sélectionnant la place, généralement un territoire «off shore», un paradis fiscal où la législation fiscale est plus clémente, en particulier pour les agents économiques s'adonnant à des transactions internationales. Pour Ali Brahiti, ancien ministre délégué au Budget, l'auteur de cet ouvrage propose avec une grande compétence, un «décryptage», aussi instructif que complet, de cette problématique: «Il nous livre une analyse, d'une part, de ce qu'est devenue, dans un monde globalisé, l'optimisation en fiscalité qui «a pris une telle ampleur inégalée, avec sa capacité de nuisance et son degré d'exaspération en termes de tension, ce au détriment des Etats qui pâtissent des avaries ainsi induites» et, d'autre part, des causes qui ont permis «cette montée en puissance de l'optimisation fiscale dans sa version perverse».


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