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90 affaires de contrefaçon devant les tribunaux
Constantine
Publié dans Liberté le 12 - 05 - 2009

Plus de 50% de la marchandise saisie par les services de l'Office national des droits d'auteurs (Onda), à l'est du pays, placent la wilaya de Constantine en pole position en ce qui concerne la contrefaçon de CD, DVD et DVX.
Devant l'ampleur du phénomène de piratage en Algérie, l'Office national des droits d'auteurs (Onda) de la wilaya de Constantine a effectué 212 opérations de contrôle menées sur le terrain, à l'est du pays, depuis le mois de janvier dernier.
Plus de 21 500 supports contrefaits et illicitement commercialisés, comme les CD, les DVD, les DVX, les cassettes vidéo et autres, ont été recensés à Constantine suite à 44 interventions effectuées en collaboration avec les éléments de la brigade économique, selon le directeur régional de l'Office national des droits d'auteur et des droits voisins (Onda).
Notons que ce phénomène de contrefaçon a causé un lourd préjudice aux droits d'auteur, à titre d'exemple, selon une évaluation effectuée par un expert judiciaire, lors d'une opération effectué à El Eulma, la perte a été estimé à
448 millions de centimes, selon le bilan d'activité de l'Onda pour l'année 2008, période durant laquelle l'office avait inscrit à son actif 448 opérations de contrôle menées sur le terrain. Durant cette même période, les contrôleurs de la direction régionale de l'Onda déclarent avoir saisi 58 081 unités contrefaites, dont 4 200 CD,
5 500 K7 audio, 2 601 VCD,
6 776 DVX et 769 DVD. Plus de
50 % du nombre total de la marchandise saisie revient à la wilaya de Constantine qui vient en pole position dans le marché de la contrefaçon.
Ainsi, 90 poursuites judiciaires pour contrefaçon et commercialisation illicites ont été enregistrées par les différents tribunaux de l'est du pays, durant ces deux dernières années.
Selon le directeur régional de l'Office national des droits d'auteurs, la cour de Constantine a tranché, ces deux derniers mois, dans deux affaires où l'Onda a été dédommagé. Par ailleurs, un autre problème vient se greffer à ceux rencontrés par cette institution.
Il s'agit des CD, DVD et des DVX contrefaits qui sont importés d'autres pays, à titre d'exemple la Tunisie, où ce commerce illicite est moins contrôlé qu'en Algérie.
En effet, les moyens mis en place pour la maîtrise de ce phénomène sont en train d'évoluer, et selon le directeur régional de l'Onda, ils ont évolué de 90% par rapport aux années précédentes.
Betina Souheila


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