Les militants du parti TAJ réunis en conférence politique    L'AADL précise les modalités de paiement en ligne    Plusieurs services électroniques offerts aux retraités    Des taxes américaines, de l'arbitrage de l'UE sur l'économie algérienne et les raisons du faible impacts de la décision US du blocage des exportations d'hydrocarbures du Venezuela sur les cours mondiaux    Le Conseil de sécurité de l'ONU prolonge d'un an sa force de maintien de la paix    Les Casques bleus ciblés par des attaques brutales    Le Pentagone dévoile une étude qui montre l'arsenal hypersonique chinois    Les Canaris perdent leurs plumes ?    Le CRB et la JSS se rachètent    Handball : Mourad Bousbet élu à la tête de la Zone 1 de la Confédération africaine    Célébration de la Journée internationale de la langue arabe    Les acolytes de Retailleau devraient s'occuper des enfants français contraints de subir l'abstinence alimentaire    Disparition d'un petit enfant à Sour, les recherches se poursuivent    Trois auteurs algériens sur la longue liste    Mostaganem au rendez-vous du melhoun    Récupération de 48 pièces de monnaie archéologique et arrestation d'une personne    Hidaoui annonce le lancement de la plate-forme numérique ''Moubadir'' dédiée à l'action bénévole    Lettre ouverte À Monsieur le président du Tribunal de la circonscription de Sidi M'hamed    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Des terres agricoles loties et revendues ? des ?coop?rateurs?
Enqu?te sur la gestion des coop?ratives ? Mascara
Publié dans La Voix de l'Oranie le 12 - 03 - 2009

Une parcelle de terre agricole de 3 hectares qui a ?t? ?lotie? et revendue ? des tiers ?coop?rateurs?, au tarif de 40 ? 50 millions de cts le lot, semble ?tre la partie visible de l?iceberg d?une vaste op?ration de d?tournement du foncier, sur laquelle enqu?tent les services de la SW/PJ de la wilaya de Mascara.
Agissant sur renseignements parvenus ? la s?ret? de la wilaya de Mascara, sur les agissements de certaines coop?ratives et agences immobili?res agr??es, les enqu?teurs de la brigade ?conomique et financi?re (BEF) ont eu ? ?laguer un dossier lourd d?interrogations et d?irr?gularit?s commises au sein d?une coop?rative, parmi elles plusieurs proc?dures entach?es de pas mal de zones d?ombre.
Selon les premiers ?l?ments de l?enqu?te, en se r?f?rant au dossier de base d?une parcelle acquise ? des fins de lotissement, les policiers ont constat? que l?acte de propri?t? mentionnait ?la cession d?une terre agricole?, confirm?e d?ailleurs par le livret foncier li? au plan cadastral et par diverses correspondances ?chang?es entre cette coop?rative et les administrations concern?es.
Au cours de l?enqu?te, il s?est av?r? d?apr?s les documents joints, que les trois (3) hectares de la superficie agricole acquise, ont ?t? r?partis en lots ? b?tir, lesquels ont ?t? revendus entre 40 et 50 millions de cts chacun ? des particuliers, qui se seraient content?s de recevoir en contrepartie des attestations de souscription et de d?signations de lots n?ayant aucune valeur juridique. De son c?t?, la police judiciaire (PJ) a poursuivi ses investigations du c?t? financier de l?affaire.
En v?rifiant le compte bancaire de ladite coop?rative, il est apparu que la comptabilit? des recettes et des d?penses n??tait pas tr?s nette et n?cessitait quelques ?claircissements. Les acqu?reurs quant ? eux ne sont pas encore entr?s en jouissance de leurs lots de terrain qui demeurent non viabilis?s ? ce jour, et ce, depuis des ann?es. C?est ce qui conduit les enqu?teurs ? conclure que la raison d??tre de cette coop?rative a ?t? d?vi?e de son objectif.
Selon les m?mes sources, alors que son agr?ment ne lui permet pas d?activit? ? caract?re lucratif ou commercial, l?association qui g?re cette coop?rative, est constitu?e de personnes fort bien vers?es dans la technique de gestion du foncier de part leur fonction.
Pour les besoins de l?enqu?te, une quinzaine de personnes, dont les parties concern?es, ont ?t? auditionn?es sur PV et le dossier de l?affaire vient d??tre transmis au parquet. Entre-temps, les investigations des ?l?ments de la BEF se sont ?largies ? d?autres coop?ratives similaires, maintenant que la SW/PJ s?attelle ? assainir ce secteur.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.