Sit�t r�v�l�s les r�cents scandales de corruption internationale o� est impliqu�e l�Alg�rie, nombre de chefs d�institutions publiques et autre Parlement sont mont�s au cr�neau pour essayer de minimiser l�ampleur du d�sastre, voire de crier au complot (!), � l�acte isol� et/ou � la volont� des pouvoirs publics de lutter � enfin ! �, contre la corruption. Parmi ces chefs, le directeur g�n�ral de la Caisse nationale d��quipement pour le d�veloppement (CNED, sous tutelle du minist�re des Finances), organisme tr�s peu connu, qui a tenu, il y a peu, une conf�rence de presse o� il a notamment fait la promotion du �Guide de management des grands projets d�infrastructures� lanc� en janvier 2010. Ce guide visiblement � au vu de l�inflation in�dite des affaires de d�linquance �conomique et financi�re � n�a pas servi � grand-chose et est arriv� bien tard. Nous publions ci-dessous quelques morceaux choisis de cette rencontre avec les journalistes. L�Etat alg�rien est en train de prendre en charge de mani�re �rigoureuse� la maturation des �tudes des grands projets par les ma�tres d�ouvrage, a assur� le directeur g�n�ral de la CNED. L�intervention de la CNED, qui consiste, depuis sa cr�ation en 2004, � offrir une assistance technique au service des ma�tres d�ouvrage charg�s des grands projets, � savoir ceux dont le montant d�passe les 20 milliards de dinars ou ceux dont l�impact socio�conomique s�av�re important pour le pays, devient de plus en plus rigoureuse et g�n�ralis�e, a-t-il soulign�. Le cahier des charges du projet � r�aliser contient un article pr�cisant que le ma�tre d�ouvrage ne peut pas s�engager dans le projet sans l�aval de la CNED, a-t-il ajout�. Cette �rigueur�, �voqu�e avec insistance par ce haut fonctionnaire, se manifeste surtout par une application stricte du �guide de management des grands projets d�infrastructures �, lanc� par la CNED en janvier 2010. �Nous (CNED) n�h�sitons pas � rappeler � chaque fois aux ma�tres d�ouvrage les exigences contenues dans le guide en termes de maturation des �tudes�, a-t-il fait savoir. Le guide en question exige en fait que l��tude d�un projet prenne en compte tous les facteurs pouvant engendrer des co�ts suppl�mentaires au projet. �Le ma�tre d�ouvrage �labore souvent une offre financi�re et un d�lai de r�alisation pr�visionnels en croyant qu�il ma�trise tous les facteurs qui entourent son projet, la r�alit� est tout autre�, a-t-il dit. C�est le cas de le dire : entre la prise en compte du guide et la r�alit� sur le terrain, il y a de multiples sur�valuations, surfacturations et autres abus d�avenants, devenus syst�matiques pour tous les projets, que le co�t initialement pr�vu est tr�s largement revu � la hausse, surco�t souvent aliment� par les pratiques de corruption. Feu vert pour les surco�ts jusqu�� 14% du montant d�un projet Mais le nouveau guide exige que �tout� soit pris en compte, �quitte � consacrer huit ans d��tudes pour un projet qui sera r�alis� en deux ans !�, a pr�cis� le chef de la CNED, pour qui �les difficult�s rencontr�es par les ma�tres d�ouvrage, engendrant des r��valuations des autorisations de programmes, r�currentes et co�teuses pour le budget de l�Etat, sont en fait dues, pour une bonne partie, au manque de maturation des �tudes des projets�. Il se gardera de dire qu�hormis �en bonne partie�, quelles sont les autres raisons qui sont derri�re ces r��valuations syst�matiques. En plus, selon lui, �d�s que la r��valuation d�passe 15% du montant du projet, le ministre de tutelle est oblig� d�aller justifier la hausse devant le Conseil des ministres�. C�est une sorte de feu vert � sur�valuer � tous les coups jusqu�� 14% du co�t d�un projet ! Ce qui est d�j� �norme. Et d�expliquer que �la CNED a �t� cr��e pour accro�tre l�efficience de la d�pense d��quipement, am�liorer le processus d��valuation et de suivi des grands projets d�infrastructures �conomiques et sociales ainsi que pour diversifier les sources de financement et optimiser le co�t des grands projets. Elle proc�de ainsi � l��valuation technique, �conomique et sociale des grands projets et au suivi de leur r�alisation. Elle m�ne �galement une �valuation r�trospective de l�efficacit� des d�penses publiques correspondantes et offre une assistance technique aux d�partements minist�riels et autres ma�tres d�ouvrage�. Pour ce faire, �elle s�appuie sur une �quipe interne et �ventuellement sur des consultants �trangers en articulant ses activit�s autour de quatre p�les : la pr�paration- �valuation qui consiste � assister techniquement les dossiers de projets jusqu�� l�autorisation du lacement, le suivi de la r�alisation, l��valuation r�trospective en plus de la documentation et la formation des personnels�. Des chiffres qui en disent long sur la mauvaise gestion des d�penses publiques Toujours selon son directeur g�n�ral, la CNED a suivi 59 projets de grandes infrastructures depuis 2005 pour un montant global de 4 186 milliards de dinars, soit 56 milliards de dollars. Ces projets, dont 44 inscrits dans le pr�c�dent quinquennat (2005-2009) et 15 dans l�actuel quinquennat (2010-2014), repr�sentent 69% du programme national des grands projets d�investissement en cours de r�alisation, estim�s � 6 092 milliards de dinars (81 milliards de dollars), a-t-il. Sur sa lanc�e, il a affirm� que sur les 44 projets inscrits au titre du pr�c�dent quinquennat, 36 ont fait l�objet de r��valuation induisant des surco�ts de 39%, les montants �tant pass�s de 2 625 � 3 655 milliards de dinars ! L�intervention de la CNED a permis une �conomie de 3,4 milliards de dinars sur le projet du stade de Baraki (Alger), a-t-il relev� dans ce sens, mais sans dire comment. Sur les 59 projets, 15 totalisant 1 780 milliards de dinars rel�vent du secteur des travaux publics, soit 39% du montant global, 25 des transports avec 1 138 milliards de dinars (27%), 10 projets du secteur des ressources en eau d�un montant de 685 milliards de dinars (18%) et enfin, 9 d�pendant de l�am�nagement du territoire et la construction pour une enveloppe de 583 milliards de dinars (16%), a indiqu� le directeur g�n�ral de la CNED. Quant au reste des grands projets, dont la maturation des �tudes n�est pas suivie par la CNED, et dont le montant d�passe milliards de dinar, il a soulign� qu�il s�agit de �grappes de projets � r�partis � travers les wilayas mais qui sont indirectement d�pendant des projets suivis par la CNED. Par ailleurs, il a fait savoir que le secteur des ressources en eau a �t� le premier secteur en termes de consommation des enveloppes financi�res qui lui ont �t� allou�es pour la p�riode 2005-2009, avec un taux de consommation de 75%, suivi par les travaux publics (71%) de ses dotations budg�taires au premier quinquennat et 26% au deuxi�me quinquennat. L�am�nagement du territoire n�a consomm� que 50% de son budget alors que le secteur des transports n�a pas d�pass� les 36,5%, selon les chiffres de la CNED. La CNED devrait intervenir plus souvent pour informer l�opinion publique, et pas seulement de mani�re circonstancielle ou sur instruction de sa tutelle minist�rielle. Elle gagnerait aussi � �tre plus accessible, notamment en rendant publiques ses coordonn�es (adresse, t�l�phone), � cr�er un site internet (ou � le faire conna�tre s�il existe d�j�, toutes nos recherches dans ce sens n�ont pas abouti) et surtout � �tre plus transparente en rendant publics ses rapports et ses �tudes. Pour cela, il est �vident que le d�cret ex�cutif n� 04-162 du 5 juin 2004 portant statut, organisation, missions et attributions de la Caisse nationale d��quipement pour le d�veloppement ( JOn�36 du 6 juin 2004) doit subir une r�vision qualitative, notamment � la lumi�re des d�rives que subit la commande publique. Qui a d�cid� du montant de 20 milliards de dinars pour les projets � assister ? Et ceux de moins de 20 milliards de dinars ? Et les projets dans les wilayas, l� o� l�absence de maturation, l�incomp�tence, la gabegie, les avenants et autres violations du code des march�s publics sont monnaie courante ? Le gouvernement doit revoir la copie de la CNED de toute urgence : la commande publique explose dans tous les sens, la corruption avec.
