Les experts r�unis hier dans le cadre d�une journ�e d��tude ont plaid� pour des peines alternatives � l�emprisonnement et pass� en revue les difficult�s qui pourraient freiner l�application de la nouvelle loi relative au travail d�int�r�t g�n�ral. F.-Zohra B. - Alger (Le Soir) - Partant du principe que la prison aggrave toujours l��cart avec la population pour les jeunes condamn�s primaires et risque de faire d�eux, en cas de r�cidive, de nouveaux d�socialis�s, une peine alternative � l�emprisonnement qui concerne le travail d�int�r�t g�n�ral a �t� introduite par la l�gislation alg�rienne dans la loi p�nale du 25 f�vrier 2009. La rencontre, initi�e par la direction des services p�nitentiaires dans le cadre du programme de coop�ration Meda II d�appui � la r�forme de la justice, a r�uni des sp�cialistes venus de Norv�ge, d�Espagne et de France qui ont apport� leur contribution au d�bat et expliqu� leurs exp�riences respectives dans le cadre des peines alternatives � l�emprisonnement. Pour les repr�sentants du minist�re de la Justice, le but de la r�forme p�nale est de lutter contre le ph�nom�ne de la r�cidive qui s�amplifie de plus en plus et d�aider le condamn� � l�accomplissement d�un travail d�utilit� publique. C�est par une circulaire du 21 avril 2009 que le ministre de la Justice, garde des Sceaux, a d�fini et pr�cis� les proc�dures du prononc� de la peine d�accomplissement d�un travail d�int�r�t g�n�ral substitu�e � l�incarc�ration et clarifi� les modalit�s d�ex�cution � suivre par le magistrat charg� de l�application des peines. Lors de la rencontre ont �t�, par ailleurs, abord�es des probl�matiques relatives � l�application de ces nouvelles mesures. Il s�agit, notamment, des institutions publiques les mieux � m�me de remplir cette fonction sociale et la capacit� de l�institution judiciaire de pr�venir les risques et d��laborer un cahier des charges pr�cis � opposer aux prestataires employeurs de la main-d��uvre p�nale. Lors de son intervention, M. Felioune, directeur des services p�nitentiaires, notera que des cons�quences n�fastes d�coulent de la peine d�emprisonnement dont, notamment, le fait que plusieurs d�linquants punis � des peines d�emprisonnement lourdes se retrouvent � apr�s leur lib�ration � de nouveau incarc�r�s pour des crimes qui sont parfois plus graves. La perte du sens de la responsabilit� et d�esprit d�initiative chez les d�tenus du fait que la prison leur offre toutes les commodit�s en mati�re d�alimentation, d�habillement et de couverture sanitaire, ainsi que l�exposition des d�tenus � des maux de sant� et des probl�mes moraux, en raison de la surpopulation enregistr�e dans la plupart des prisons. �C�est justement pour �viter les maux �num�r�s que le recours � des peines alternatives � l�emprisonnement a �t� massivement suivi par les diff�rentes l�gislations, tenant compte de l��volution induite par les mutations que connaissent les soci�t�s modernes dans les domaines intellectuel, social, culturel et �conomique �, a soulign� le responsable. Pour ce qui est des peines et mesures �nonc�es dans la l�gislation alg�rienne qui peuvent se substituer � la peine d�emprisonnement, elles concernent, notamment, le travail d�int�r�t g�n�ral, l�amende, le sursis total ou partiel � l�ex�cution de la peine d�emprisonnement et les mesures de protection ou de r��ducation prononc�es � l�encontre de l�enfance d�linquante. Par ailleurs, selon M. Felioune, des propositions d�institution d�autres alternatives ont �t� faites qui concernent, entre autres mesures, le renforcement du domaine de l�amende et au sursis, la restitution des droits � la victime ou son indemnisation, le retrait du permis de conduire dans les cas de crimes et blessures involontaires occasionn�s par les accidents de la route, l�interdiction de possession de ch�ques et de cartes bancaires pour les crimes et d�lits d��mission de ch�que sans provisions, l��largissement des mesures de pardon et de conciliation susceptibles d�arr�ter les poursuites judiciaires, et, enfin, la surveillance par le bracelet �lectronique. Cette derni�re mesure, expliquera M. Felioune, est largement appliqu�e pour les condamn�s � des peines en dehors de la prison dans plusieurs pays d�velopp�s en vue de suivre tous les mouvements de la personne condamn�e.
