Le bilan précédent annoncé jeudi par le ministère faisait état de 1.345 martyrs et 4040 blessés    Akbou co-dauphin, le CSC chute à domicile    Revêtue de son manteau blanc, la montagne de Tikjda attire les touristes    Les jeunes saluent la place prestigieuse dont ils jouissent dans le projet de développement du Président    Répondre aux aspirations des citoyens    Renforcer la pratique démocratique    Coûts financiers et risque de récession de l'économie mondiale    Il essaie de sauver un empire qui ne tient plus que par la guerre    Le Premier ministre irlandais condamne les menaces américaines contre l'Iran    Pénurie sans précédent de puces mémoire au-delà de 2026    Tour d'Algérie 2026 : les organisateurs dévoilent le tracé de la 26e édition    Un dimanche décisif pour le maintien    La WashtowerTM dépasse les 3,2 millions d'unités vendues dans le monde    Le massacre des abeilles continue par l'usage de pesticides interdits à la commercialisation    Saisie de 374 unités de produits impropres à la consommation    Bendouda supervise sa réouverture et visite la basilique Saint-Augustin à Annaba    L'Algérie dépose le dossier de la «Blousa» et d'autres éléments patrimoniaux    Mémoire vivante d'une résistance au féminin    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'opération de cadastre à la traîne
FONCIER À BEJAIA
Publié dans L'Expression le 27 - 01 - 2005


Les deux tiers des propriétés ne sont pas titrés
A Boukhelifa, des habitants d'un village réclament la récupération de leurs terrains expropriés en 1996 et font publiquement opposition à une autre procédure similaire qu'ils croient être programmée par l'APC. Au lieu-dit Tiharbachine dans le quartier Sidi Ahmed, sept personnes détentrices d'actes de propriété ne peuvent pas construire sur leurs terrains. Leurs demandes de permis de construire ont été refusées par l'APC au motif que ces terrains font partie des réserves foncières de la commune en vertu des «décisions d'intégration ou de transfert de propriété». L'affaire s'est compliquée après l'attribution de ces terrains à des coopératives immobilières. Pour les besoins de la création en 1984, de la Zhun de Sidi Ahmed, l'agence foncière communale a acquis pour près de 3 milliards de dinars de terrains auprès des Domaines. Aujourd'hui, dans beaucoup de quartiers, des particuliers en revendiquent la propriété. Citons entre autres celle sur laquelle est érigé l'actuel parc Omnisports. Un particulier réclame 6 milliards de centimes à la commune à titre compensateur. Une parcelle de terrain faisant partie d'un important chantier (Eplf), au centre-ville de Béjaïa est au centre d'un conflit. Des exemples comme ceux-là sont légion à Béjaïa où l'investissement en particulier et le développement en général font face à des obstacles énormes que seule l'opération de cadastre pourrait régler une fois pour toutes si celle-ci n'était pas freinée par des considérations de méfiance et de négligence. Sur le terrain, force est de constater que les choses sont à la traîne, même si des efforts ont été déployés ces dernières années afin de mener à terme cette opération technique dans des délais raisonnables. A ce jour, seules 15 communes ont mené partiellement ou totalement l'opération de cadastre. Il en est ainsi des communes de Tazmalt, El Kseur, Seddouk, Sidi Aïch, El Flay, Semaoun, Oued Ghir, Draâ El Gaïd. Ces communes ont vu leurs parties rurales cadastrées en attendant la poursuite de l'opération dans les parties urbaines. Il n'y a que Oued Ghir et Drâa El Gaïd qui sont totalement cadastrées. La commune de Béjaïa ne l'est que partiellement. La partie cadastrée a été remise au conservateur foncier. Dans d'autres communes comme Amizour et Toudja, l'opération de cadastre est lancée. Les travaux se poursuivent intensément, précise le directeur du cadastre à Béjaïa qui n'omet pas de relever toutes les difficultés auxquelles font face les employés et qui se traduisent sur le terrain par un retard considérable. Parmi ces difficultés, on relève essentiellement le manque de sensibilisation. Les APC ne jouent pas pleinement leur rôle d'information auprès des citoyens. L'absentéisme est l'autre phénomène qui freine l'élan de l'opération de cadastre. Le refus de collaboration des citoyens en ne fournissant pas de renseignements sur telle et telle parcelle de terrain fait que les choses traînent de cette façon. A cela, il faut ajouter le morcellement des propriétés pour les difficultés d'accès en raison du relief accidenté. Ce retard se répercute bien évidemment sur le développement local et surtout sur le règlement des affaires en litige, notamment dans les zones urbaines citées précédemment. Pour investir ou construire une demeure, il faut que le bien ait un titre. Or, à Béjaïa, les deux tiers des propriétés ne sont pas titrés. Il faut donc délimiter physiquement la propriété et identifier le propriétaire. L'opération du cadastre prend justement en charge ce problème. Les résultats de ces travaux sont remis au conservateur foncier pour la délivrance du livret foncier qui constitue un acte authentique. A la direction du cadastre de la wilaya, on nous a assuré de l'existence d'un programme à court et à long terme. Entamé en 1976, l'opération de cadastre à Béjaïa avance difficilement mais sûrement.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.