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Il se fera désormais en temps réel
VIREMENT INTERBANCAIRE
Publié dans L'Expression le 07 - 01 - 2006

Le système constituera également un moyen de lutte contre le blanchiment d´argent.
Un système de règlement interbancaire, en temps réel, de tout montant égal ou supérieur à un million de dinars va être mis en application dès ce mois de janvier, a annoncé jeudi à Alger le gouverneur de la Banque d´Algérie, M.Mohamed Laksaci. Le système concerne aussi les virements revêtant un caractère urgent. A la veille de l´introduction de cet élément fondamental de la réforme bancaire en cours, M.Laksaci a réuni, jeudi, les patrons des banques et autres établissements financiers algériens et étrangers présents en Algérie pour opérer ensemble «les derniers réglages» du dispositif.
Appelé également Arts (Algeria real time settlements), ce nouveau système, en préparation depuis septembre 2004 et supervisé par la Banque d´Algérie, permettra aux banques de procéder au règlement des opérations de paiement en temps réel et donc une gestion plus fine des liquidités bancaires. Cela en plus d'une estimation détaillée des besoins en liquidités journalières et un suivi plus précis des réserves obligatoires.
Dorénavant, dès que l´ordre de paiement est envoyé à une banque, il est exécuté en temps réel par le système Arts, lequel vérifie préalablement et rapidement si le compte bancaire à débiter peut couvrir cette opération. Si le système découvre une provision insuffisante, l´ordre de paiement est mis sur une «file d´attente», laquelle est mise sous contrôle, jusqu´au dénouement de l´opération. Celle-ci s'effectuera par le refus d´opérer le virement ou par une demande d´avances journalières formulée, auprès de la Banque d´Algérie, par la banque émettrice de l´ordre.
Ces avances sont opérées cependant sous conditions. Elles pourraient être accordées aux banques et établissements financiers contre des garanties sous forme de bons du Trésor. En cas de non-remboursement en fin de journée, ces avances seront converties en pensions à des taux d´intérêts dissuasifs dont le montant correspondra au taux d´intérêt du marché majoré de 2%.
Par conséquent, toute banque ou établissement financier participant au système Arts devra s´assurer que la position de son compte de règlement lui permet de couvrir tous les ordres émis par ses soins. Elaboré avec une grande minutie, ce système définit le timing précis de chaque opération, durant la journée d´échange qui démarre à 7h00 par l´ouverture technique du système pour clôturer à 16h30 par la fermeture des comptes et la transmission des relevés des soldes des comptes aux participants.
Elaboré avec l´assistance technique de la Banque mondiale, le système constituera également un moyen de lutte contre le blanchiment d´argent puisqu´il est susceptible de faciliter l´exercice d´une «traçabilité complète» des opérations de paiement par virement de gros montants, selon M.Laksaci. Rappelons par ailleurs, que le Conseil de la monnaie et du crédit (CMC) a approuvé au mois de décembre dernier, deux nouveaux règlements, l´un portant sur la prévention et la lutte contre le blanchiment d´argent et le financement du terrorisme et l´autre relatif au système de compensation de chèques et autres instruments de paiement.
L´adoption de ces deux textes par le CMC, vient conforter l´arsenal juridique qui régit l´activité bancaire en Algérie et tend à le mettre en adéquation avec les normes universelles. Le système Arts devrait avoir un effet positif sur l´économie nationale, par notamment une bancarisation de l´économie à travers l´adoption progressive des moyens de paiement scripturaux et par là même, l´amélioration de la collecte des ressources par les banques.
Outre ce système de règlement brut en temps réel des gros montants, qui constituent plus de 90% des transactions interbancaires, un autre dispositif appelé système de paiement de masse, destiné au grand public pour les opérations inférieures à 1 million de DA, sera mis en place dans les prochaines semaines sous la conduite du ministère délégué à la Réforme financière. La réforme des systèmes de paiement est également un élément important de l´amélioration du climat des affaires et donc de l´investissement étranger, a fait remarquer M.Laksaci.


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