LA LISTE DE BOUGHERRA POUR LA DOUBLE CONFRONTATION FACE À L'EGYPTE    Comment se distingue une meilleure œuvre technico-artistique ?    Une population épuisée    Des colons israéliens attaquent des agriculteurs palestiniens    Face aux nouvelles mutations énergétiques mondiales, les douze actions stratégiques pour un nouveau management de Sonatrach    Une nouvelle plate-forme pour la promotion et la distribution    La facture d'importation de médicaments en forte baisse    Le grand retour d'un rendez-vous mythique    Une commission de l'APN s'enquiert de la situation du secteur de la jeunesse et des sports    Les zones assiégées en détresse    Les foyers de l'enfance mis en cause pour prostitution    Ooredoo Algérie offre des équipements médicaux à deux CHU d'Alger    Le film irakien « Anachid Adam » remporte le « Wihr d'or »    La diversité linguistique de l'Algérie est une « force d'unité »    La 14e édition en novembre    70 jeunes filles et garçons formés au programme «Ambassadeurs de la Mémoire»    Programme TV du 4 novembre 2025 : Coupes et Championnats – Heures et chaînes    Sayoud installe les walis délégués de Bou Saâda et d'El Kantara et du wali de Batna    Inhumation de l'ancien ministre des Moudjahidine Tayeb Zitouni    Programme TV du samedi 25 octobre 2025 : Ligue 1, Bundesliga, CAF et championnats étrangers – Heures et chaînes    Programme TV du 24 octobre 2025 : Ligue 2, Ligue 1, Serie A, Pro League – Heures et chaînes    Festival international du Malouf: fusion musicale syrienne et russe à la 4e soirée    Adhésion de l'Algérie à l'AIPA en tant que membre observateur unique: le Parlement arabe félicite l'APN    Industrie pharmaceutique : nécessité de redoubler d'efforts pour intégrer l'innovation et la numérisation dans les systèmes de santé nationaux    Conseil de sécurité : début de la réunion de haut niveau sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Examen de validation de niveau pour les diplômés des écoles coraniques et des Zaouïas mercredi et jeudi    APN : la Commission de la santé à l'écoute des préoccupations des associations et parents des "Enfants de la lune"    Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité sur la question palestinienne et la situation au Moyen-Orient    Boudjemaa reçoit le SG de la HCCH et le président de l'UIHJ    Athlétisme / Mondial 2025 : "Je suis heureux de ma médaille d'argent et mon objectif demeure l'or aux JO 2028"    Ligne minière Est : Djellaoui souligne l'importance de la coordination entre les entreprises de réalisation    Mme Bendouda appelle les conteurs à contribuer à la transmission du patrimoine oral algérien aux générations montantes    CREA : clôture de l'initiative de distribution de fournitures scolaires aux familles nécessiteuses    Poursuite du suivi et de l'évaluation des programmes d'investissement public dans le secteur de la Jeunesse    Agression sioniste contre Ghaza : le bilan s'alourdit à 65.382 martyrs et 166.985 blessés    La ministre de la Culture préside deux réunions consacrées à l'examen de l'état du cinéma algérien    Le Général d'Armée Chanegriha reçoit le Directeur du Service fédéral pour la coopération militaire et technique de la Fédération de Russie    Foot/ Coupe arabe Fifa 2025 (préparation) : Algérie- Palestine en amical les 9 et 13 octobre à Annaba    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    La Coquette se refait une beauté    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le cadastre à la rescousse
Face aux nombreux problèmes fonciers à Oum El Bouaghi
Publié dans Liberté le 16 - 04 - 2006

Une large opération est menée dans la région par les services du cadastre. Cependant, le manque de moyens humains et matériels freine quelque peu cette mission.
En matière d'établissement du cadastre général rural, l'opération a connu énormément de difficultés, liées particulièrement à l'insuffisance de moyens tant humains que matériels qui n'ont pu être vraiment dégagés qu'à partir des années 1990, où un véritable plan de relance axé sur la construction de locaux, l'acquisition de matériel topographique, d'informatique et roulant a été mis en place à l'effet de redynamiser les services du cadastre.
Les travaux ont concerné, à ce jour, 14 communes, dont 11 entièrement achevées (pour une superficie totale de 180 046 ha). Il s'agit de Sigus, Aïn Babouche, Aïn Diss, Aïn M'lila, Ksar Sbahi, Ouled Hamla, Ouled Gacem, El Amiria, Henchir Toumghani, Meskiana et El Harmlia, et leur documentation cadastrale (plans, états de section et matrice cadastrale) remise à la conservation foncière, pour immatriculation devant donner lieu à la délivrance de livrets fonciers. Il est également déposé au niveau des services des APC concernées pour d'éventuelles consultations par le public.
Quatre autres communes (Aïn Fakroun, El Djazia, Aïn Zitoune et Souk Naâmane) sont en cours de cadastre et la superficie cadastrée à la fin du premier trimestre 2006 est de 57 279 ha.
Quant au cadastre urbain, il n'a concerné, à ce jour, que la zone urbaine du chef-lieu de wilaya et la superficie cadastrée est de 1 394 ha et sera généralisé progressivement, en fonction des moyens humains et matériels dont disposeront les services.
S'agissant des terrains domaniaux, arch et communaux, objets de litiges, Kerrad Mabrouk, directeur du cadastre de la wilaya d'Oum El Bouaghi, dira : “S'ils sont donnés dans le cadre d'exploitations individuelles ou collectives, on intervient pour les terrains communaux indûment exploités, mais la situation est maîtrisée et maîtrisable.” Cela étant, ces résultats, qui peuvent paraître de prime abord insignifiants, sont jugés acceptables et ce, compte tenu des missions ponctuelles citées précédemment et effectuées par ces mêmes services et qui n'ont pas été sans mobiliser la plupart, sinon la totalité des effectifs et ce, au détriment des opérations cadastrales.
Les difficultés auxquelles se heurtent les agents chargés de l'établissement du cadastre général sont notamment par l'absentéisme et le désintéressement total affiché aussi bien par les propriétaires fonciers que par les collectivités locales qui appréhendent mal l'importance du cadastre. Il est à noter que parallèlement à ces travaux, des opérations d'enquête parcellaire de la nouvelle ligne de chemin de fer Aïn M'lila jusqu'à la limite administrative de la wilaya de Tébessa ont été menées.
Par ailleurs, toutes les fermes-pilotes au nombre de huit ont été délimitées et sont dotées d'arrêtés d'affectation.
Quant au volet urbain, agissant dans le cadre d'une commission instituée par le wali, les services du cadastre ont eu à déterminer la nature juridique et l'origine de propriété des terrains devant être transférés ou cédés par les services des domaines au profit des communes, des services publics et autres pour servir d'assiettes à des lotissements, logements sociaux, LSP, projets d'investissement et autres. Il est utile de préciser que l'opération de délimitation se distingue de celle entreprise dans le cadre de l'établissement du cadastre général par la nature même de la documentation établie. Pour la première, ce sont un procès-verbal et un plan de délimitation périmétrique.
Pour la seconde, c'est un plan cadastral donnant la représentation graphique du territoire communal dans tous les détails de son morcellement en sections, îlots de propriété et de leurs propriétaires identifiés par leurs numéros, une matrice cadastrale.
B. Nacer


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.