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Tlemcen: Le cadastre au centre culturel
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 08 - 02 - 2010


Une équipe de l'antenne locale du cadastre (domiciliée à Kiffane) relevant de l'ANC vient d'élire domicile au niveau du centre culturel communal de Chetouane où elle séjournera pendant un mois (du 31 janvier au 28 février). Sa mission s'inscrit dans le cadre de l'établissement du cadastre général en application de l'arrêté du wali n°3867 du 11/12/2009 portant ouverture des opérations cadastrales, en l'occurrence au niveau de la commune de Chetouane. A ce titre, il est soumis à l'attention des intéressés convoqués le plan cadastral et les documents annexes établis à la suite des opérations y afférentes auxquelles ils ont été conviés à assister. Le citoyen concerné a le loisir de consulter sur place, personnellement ou par un mandataire dûment autorisé, ces documents afin de prendre connaissance des résultats géométriques quant aux propriétés portées à son compte, soit un constat de révision et d'authentification. En cas de contestation, le requérant doit formuler, sous peine de forclusion, sa réclamation dans le délai mentionné sur la convocation, soit par écrit au P/APC, soit verbalement au représentant du cadastre siégeant provisoirement au CCC. A noter qu'il s'agit de la 3è phase (14 sections) touchant El Hamri, «ITE»(Ouzidane), Aïn Defla et cité Soitex. La 1ère phase(20 sections) a ciblé El Bayada, Kenniche et Haouch el ouaer(Ouzidane) alors que la 2è (20 sections) a couvert Ouzidane centre, Mçalla, El Hamri el qadim et la zone industrielle. La prochaine phase sera consacrée au chef-lieu de la commune (Chetouane), nous apprendra M. Beddi El Amri, agent du cadastre urbain, chargé de l'opération. Il faut mentionner qu'il est traité à cette occasion une soixantaine de cas par jour, selon notre interlocuteur qui nous précisera qu'une seule réclamation a été enregistrée à ce jour (15 février). Il convient de souligner que les documents cadastraux, établis conformément à l'ordonnance n°75-74 du 12/11/1975, serviront de base à l'institution du livre foncier et à la délivrance de nouveaux titres de propriété.

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