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LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT D�ARGENT
Le ch�que sera-t-il r�habilit� ?
Publié dans Le Soir d'Algérie le 22 - 09 - 2008

Promulgu�e en 2005 puis abrog�e un an plus tard, la loi stipulant que toute transaction commerciale, d�passant les 50 000 dinars, devait �tre effectu�e par ch�que, pourrait-elle aujourd�hui refaire surface ? Les avis demeurent partag�s sur une question qui concerne la lutte contre le blanchiment d�argent sale et le financement du terrorisme.
Ly�s Menacer - Alger (Le Soir) - L�Alg�rie a adopt�, en novembre 2005, une loi relative � la �pr�vention et � la lutte contre le blanchiment d�argent et le financement du terrorisme�. Le d�cret ex�cutif n�05-442 du 14 novembre 2005 avait en fait fix� �le seuil applicable aux paiements devant �tre effectu�s � travers les circuits bancaires et financiers�. Le montant �tait de 50 000 dinars. Le texte de loi devait �tre mis en application � partir du premier septembre 2006 mais il a �t� abrog� par l�ex-chef du gouvernement deux jours avant. Aucune explication n�avait �t� donn�e � l��poque et la nouvelle n�avait fait que des heureux au sein des barons du commerce informel et certains commer�ants. Ils ont estim� que les conditions d�application d�une telle mesure n��taient pas r�unies. Autrement dit, le passage du mode de paiement en esp�ces � diff�rents modes de paiement scriptural (ch�que, virement, carte de paiement, pr�l�vement, lettre de change, etc.) ne pouvait pas se faire imm�diatement. Il fallait moderniser les syst�mes bancaires et inciter les op�rateurs �conomiques � changer leur comportement. Peut-on dire que ces conditions sont aujourd�hui r�unies ? Oui, semblent r�clamer des banquiers interrog�s � ce sujet. �Le syst�me de traitement automatique a �t� am�lior� ces derni�res ann�es gr�ce � l�introduction des nouvelles technologies. Les op�rations interbancaires sont trait�es dans des d�lais extr�mement courts. Le ch�que est produit sur un papier sp�cial et ne peut pas �tre falsifi�. Les �l�ments de fonctionnalit� (les virements, le traitement du ch�que, etc.) ont �t� eux aussi, am�lior�s. Plus de 50% des ch�ques sont transmis instantan�ment, entre plus de 1 000 points, reli�s pas un r�seau national s�curis�. Les donn�es sont crypt�es et transmises � travers les r�seaux traditionnels et satellitaires. L�image du ch�que est aussi transport�e facilement gr�ce aux innovations technologiques�, a d�clar� M. Benkhelfa, pr�sident de l�Association des banques et �tablissements financiers (ABEF). Malgr� l�abrogation du d�cret ex�cutif n� 05-442, de nombreux op�rateurs �conomiques ont recours � l�utilisation du ch�que pour effectuer leurs transactions commerciales, si l�on se fie aux d�clarations du pr�sident de l�Abef. �La mise en place de meilleures conditions pour le traitement des donn�es au niveau des banques encourage un nombre important d�op�rateurs � utiliser, volontairement, le ch�que au lieu de l�esp�ce dans le r�glement de leurs factures. Je pense que le paiement cash va diminuer avec le temps. Nous pensons qu�une v�ritable migration va se faire du mode de paiement cash vers celui du paiement par ch�que dans les ann�es � venir. Cette option sera librement choisie par les op�rateurs �conomiques �, justifie notre interlocuteur, optimiste. Le pr�sident de l�Abef a insist� que �les banques sont pr�tes � mettre les conditions n�cessaires pour la prise en charge des ch�ques des op�rateurs car on ne bancarise pas une �conomie avec du cash�. Le retour de la loi contre �le blanchiment d�argent sale et le financement du terrorisme� d�pend de la volont� des pouvoirs publics, semble nous faire comprendre Benkhelfa qui ajoute que �les autres instruments l�gaux et normatifs rel�vent de la charge de l�Etat�. Le pr�sident de l�Abef s�est toutefois refus� de commenter la d�cision du gouvernement d�abroger cette loi. �C�est une chose qui a �t� �dict�e et abrog�e par les pouvoirs publics qui n�appr�cient pas les capacit�s de traitement des donn�es des diff�rentes banques et le comportement des op�rateurs �conomiques �, s�est-il content� de dire. Le professeur en �conomie, Abdelhak Lamiri d�clare le contraire de ce qu�avance Benkhelfa et affirme que l�Alg�rie n�est toujours pas pr�te � passer du paiement en esp�ces vers le paiement par ch�que. Selon lui, les banques n�ont pas encore achev� le processus de modernisation de leurs syst�mes de traitement des donn�es. La g�n�ralisation de l�utilisation de la carte bancaire n�a pas encore eu lieu. Les lacunes rencontr�es par les usagers des banques ne seraient pas encore lev�es, a indiqu� le professeur Lamiri qui a conclu que �nous ne sommes pas pr�ts� pour appliquer cette loi. Chez les commer�ants, les avis sont partag�s. Il y a ceux qui pr�f�rent fuir le fisc qui perd des centaines de millions de dinars par an. D�autres applaudissent l�adoption de lois permettant la lutte contre le march� informel qui b�n�ficie � une poign�e d�individus au d�triment des int�r�ts de l�Etat et des commer�ants qui ont choisi de travailler l�galement. Ils d�clarent que les prix des produits risquent de conna�tre une flamb�e que le consommateur ne pourrait pas supporter. C�est ce que semblent vouloir �viter, entre autres, les pouvoirs publics au moment o� l��conomie mondiale est en crise et que les prix de tous les produits alimentaires de premi�re n�cessit� ne cesse de flamber.

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